En direct

Loi Elan - page 20

Fermé

Décryptage

La loi Elan relance le décret tertiaire

La loi Elan relance le décret tertiaire

L’article 55 du projet de loi Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) redessine la base légale des objectifs de performance énergétique des bâtiments tertiaires,...
15/10/2018 | 
Fermé
Bâtiments neufs : le gouvernement crée des groupes d’experts sur la réglementation environnementale 2020

Bâtiments neufs : le gouvernement crée des groupes d’experts sur la réglementation environnementale 2020

La réglementation environnementale des bâtiments neufs, qui devrait entrer en vigueur en 2020, selon le projet de loi Elan, connaît une nouvelle avancée avec le lancement de 15 groupes...
Fermé
HLM : «Il s'agit d'ajustements financiers et non d'une réforme»

HLM : «Il s'agit d'ajustements financiers et non d'une réforme»

Matthieu Gimat, docteur en aménagement et urbanisme, auteur d'une thèse sur la production du logement social, membre-associé du laboratoire Géographie-Cités, décrypte l'impact de la baisse...
12/10/2018 | 
Fermé

Décryptage

Loi Elan : le carnet numérique sera bien au programme

Loi Elan : le carnet numérique sera bien au programme

Un temps sorti du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan), le carnet numérique sera finalement obligatoire. Mais son cadre et son contenu restent...
12/10/2018 | 
Fermé

La société de coordination, un outil pour le regroupement

12/10/2018 | 
Fermé

Les entreprises publiques locales sauvent les meubles

Finalement, une soixantaine de sociétés d'économie mixte (SEM) immobilières métropolitaines sur 104 seront concernées par l'obligation de regroupement.
12/10/2018 | 
Fermé

Décryptage

Le logement social en pleine métamorphose

Le logement social en pleine métamorphose

Bousculés par les lois de finances 2018 et Elan, les bailleurs accusent le coup et s'organisent pour faire face à leurs nouvelles obligations.
11/10/2018 | 

Décryptage

Loi Elan : ce qui va changer pour l’architecture, le patrimoine et le paysage

Loi Elan : ce qui va changer pour l’architecture, le patrimoine et le paysage

Sous-titré « construire plus, mieux et moins cher », le texte portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique aura un impact sur le travail des concepteurs, et en...
Fermé

Décryptage

Loi Elan : les règles d’urbanisme revisitées

Loi Elan : les règles d’urbanisme revisitées

Le projet de loi Elan, tel qu’issu de la commission mixte paritaire du 19 septembre et qui sera adopté définitivement par le Sénat le 16 octobre, modifie en profondeur le Code de...
Fermé
Comment le Grand Est assiste les bailleurs sociaux dans leurs grandes manœuvres

Comment le Grand Est assiste les bailleurs sociaux dans leurs grandes manœuvres

Plusieurs organismes et la Caisse des dépôts créent une association pour faciliter l’accès à l’ingénierie pour les logeurs sociaux, qui devront se regrouper. Sans leur dire avec qui se...
Au Congrès HLM, les organismes de logement social veulent repenser leur avenir

Au Congrès HLM, les organismes de logement social veulent repenser leur avenir

Le 79e congrès de l’Union sociale pour l’habitat (USH) s’ouvre ce mardi 9 octobre, à Marseille, avec pour thème « Demain les HLM ». Un esprit plus constructif succède à la colère,...
08/10/2018 | 

Décryptage

Loi Elan : le droit de la construction redessiné

Loi Elan : le droit de la construction redessiné

Des mesures du projet de loi Elan, qui sera définitivement adopté par le Sénat le 16 octobre, font évoluer les règles applicables aux marchés privés et au droit de la construction....
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil