Urbanisme - Sous couvert de simplification, la loi Elan a complexifié l'appréhension de la légalité des permis délivrés avant l'annulation du document d'urbanisme.Parmi les nombreuses...

Copropriétés : la gestion des lots transitoires à l'épreuve du temps

Les maisons individuelles neuves mieux armées contre les sinistres

Habitat indigne : l’arsenal législatif pour agir mieux et plus vite est publié

Urbanisme : cap vers des Scot plus modernes et une hiérarchie des normes simplifiée

Ce qu'il faut retenir de l'ordonnance "copropriété"

Foncier solidaire - Trois ans, l'âge des questions

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Edito

Touchés mais pas coulés

12/10/2018 |

Loi Elan, Logement social, Immobilier

Au Congrès HLM, Action Logement fait la promotion de son organisme national de vente

Dans le cadre du Congrès HLM, qui s’est déroulé du 9 au 11 octobre à Marseille, Action Logement a fait la promotion de l’Organisme national de vente chargé d’acheter en bloc des...

11/10/2018 |

Loi Elan, Congrès HLM 2018, Immobilier

Décryptage

Le logement social en pleine métamorphose

Bousculés par les lois de finances 2018 et Elan, les bailleurs accusent le coup et s'organisent pour faire face à leurs nouvelles obligations.

11/10/2018 |

Loi Elan, HLM, Bailleurs sociaux

Décryptage

Loi Elan : ce qui va changer pour l’architecture, le patrimoine et le paysage

Sous-titré « construire plus, mieux et moins cher », le texte portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique aura un impact sur le travail des concepteurs, et en...

10/10/2018 |

Loi Elan, Architecture, Réglementation

Décryptage

Loi Elan : les règles d’urbanisme revisitées

Le projet de loi Elan, tel qu’issu de la commission mixte paritaire du 19 septembre et qui sera adopté définitivement par le Sénat le 16 octobre, modifie en profondeur le Code de...

09/10/2018 |

Loi Elan, Réglementation, Droit de l'urbanisme

Comment le Grand Est assiste les bailleurs sociaux dans leurs grandes manœuvres

Plusieurs organismes et la Caisse des dépôts créent une association pour faciliter l’accès à l’ingénierie pour les logeurs sociaux, qui devront se regrouper. Sans leur dire avec qui se...

09/10/2018 |

Loi Elan, Immobilier, Caisse des dépôts

Au Congrès HLM, les organismes de logement social veulent repenser leur avenir

Le 79e congrès de l’Union sociale pour l’habitat (USH) s’ouvre ce mardi 9 octobre, à Marseille, avec pour thème « Demain les HLM ». Un esprit plus constructif succède à la colère,...

08/10/2018 |

Loi Elan, Immobilier, Logement social

Décryptage

Loi Elan : le droit de la construction redessiné

Des mesures du projet de loi Elan, qui sera définitivement adopté par le Sénat le 16 octobre, font évoluer les règles applicables aux marchés privés et au droit de la construction....

05/10/2018 |

Loi Elan, Réglementation, Droit de la construction