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Loi Elan

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«Le passage de l'Anru 1 à l'Anru 2 a manqué de lisibilité»

Interview

«Le passage de l'Anru 1 à l'Anru 2 a manqué de lisibilité»

Olivier Klein, président de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru). Budget, relations avec les partenaires… Le président de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine...

18/10/2018 |

Immobilier, Droit de la construction, Anru 2

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Unam : les trois défis de François Rieussec

Unam : les trois défis de François Rieussec

Alors que la loi Elan bouscule l'aménagement, le nouveau président de l'Unam souhaite unifier son action en région.

17/10/2018 |

Aménagement, Unam, Vie du BTP

La loi Elan est définitivement adoptée par le Parlement

La loi Elan est définitivement adoptée par le Parlement

Après l'Assemblée la semaine dernière, le Sénat a approuvé ce mardi 16 octobre, par 201 voix pour et 127 voix contre, le texte de compromis du projet de loi Elan. Il devrait être...

16/10/2018 |

Logement, Accessibilité, Droit de la construction

Julien Denormandie, l’artisan de la loi logement, poursuit son ascension [remaniement]

Julien Denormandie, l’artisan de la loi logement, poursuit son ascension [remaniement]

Désormais ministre de la Ville et du Logement, l’homme de confiance d’Emmanuel Macron va bénéficier de prérogatives élargies pour concrétiser la politique du logement voulue par le...

16/10/2018 |

Logement, Julien Denormandie, Vie du BTP

Comprendre l’impact de la loi Elan sur le droit de la construction

Comprendre l’impact de la loi Elan sur le droit de la construction

Le 13 novembre, l’Association française pour le droit de la construction et de l’immobilier (AFDCI) organise un colloque spécial « Elan », avec le concours du Centre d’études et de...

16/10/2018 |

Réglementation, Droit de la construction

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La loi Elan achève son marathon parlementaire

La loi Elan achève son marathon parlementaire

Le Sénat doit voter le texte ce mardi 16 octobre. L’Assemblée avait déjà adopté en début de mois le projet issu de la commission mixte paritaire. Le gouvernement souhaite une mise en...

15/10/2018 |

Immobilier, Logement, Architecture

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Décryptage

La loi Elan relance le décret tertiaire

La loi Elan relance le décret tertiaire

L’article 55 du projet de loi Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) redessine la base légale des objectifs de performance énergétique des bâtiments...

15/10/2018 |

Réglementation, Droit de la construction, Tertiaire

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Bâtiments neufs : le gouvernement crée des groupes d’experts sur la réglementation environnementale 2020

Bâtiments neufs : le gouvernement crée des groupes d’experts sur la réglementation environnementale 2020

La réglementation environnementale des bâtiments neufs, qui devrait entrer en vigueur en 2020, selon le projet de loi Elan, connaît une nouvelle avancée avec le lancement de 15 groupes...

12/10/2018 |

Réglementation, Technique, Développement durable

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HLM : «Il s'agit d'ajustements financiers et non d'une réforme»

HLM : «Il s'agit d'ajustements financiers et non d'une réforme»

Matthieu Gimat, docteur en aménagement et urbanisme, auteur d'une thèse sur la production du logement social, membre-associé du laboratoire Géographie-Cités, décrypte l'impact de la...

12/10/2018 |

Logement, Logement social, APL

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Décryptage

Loi Elan : le carnet numérique sera bien au programme

Loi Elan : le carnet numérique sera bien au programme

Un temps sorti du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan), le carnet numérique sera finalement obligatoire. Mais son cadre et son contenu...

12/10/2018 |

Logement, Réglementation, Droit de la construction

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Les entreprises publiques locales sauvent les meubles

Finalement, une soixantaine de sociétés d'économie mixte (SEM) immobilières métropolitaines sur 104 seront concernées par l'obligation de regroupement.

12/10/2018 |

Immobilier, SEM, HLM

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Edito

Touchés mais pas coulés

Touchés mais pas coulés

12/10/2018 |

Immobilier, Logement social, APL

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La société de coordination, un outil pour le regroupement

12/10/2018 |

Logement, Droit de la construction, Logement social

Au Congrès HLM, Action Logement fait la promotion de son organisme national de vente

Au Congrès HLM, Action Logement fait la promotion de son organisme national de vente

Dans le cadre du Congrès HLM, qui s’est déroulé du 9 au 11 octobre à Marseille, Action Logement a fait la promotion de l’Organisme national de vente chargé d’acheter en bloc des...

11/10/2018 |

Immobilier, Logement social, Groupe Action Logement

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