Loi Elan
Réponse ministérielle
Le gouvernement entend-il faire une place plus grande aux géomètres-experts dans...
Lotissements
17/01/2020 |
Ce que 2020 vous réserve
L'année du BTP -Qu'ils soient restés à quai, sur de bons rails, à prendre en cours de route ou bientôt aboutis, « Le Moniteur » fait le point sur les dossiers chauds qui marqueront les...
10/01/2020 |
Toulouse : Encadrement des loyers, c'est non !
10/01/2020 |
HLM : Hervé Ghio pressenti pour présider Hact France
Hact France, la société de coordination mise en place par la fédération des EPL et qui regroupe 19 SEM Immobilière dans toute la France devrait, selon nos informations, être présidée par...
09/01/2020 |
Anru... Vos textes officiels du jeudi 9 janvier 2020
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
09/01/2020 |
Sinistralité des douches à l’italienne: pas de chiffres mais des «ressentis»
Le projet d'arrêté sur les douches zéro ressaut continue d’inquiéter les professionnels de la construction. Au-delà des bonnes pratiques ou des malfaçons, c’est surtout le manque de...
08/01/2020 |
Décret tertiaire : l'arrêté d'application est en consultation
Le projet d’arrêté d’application du décret "tertiaire", qui rendra le texte de loi sur la rénovation énergétique obligatoire des bâtiments non-résidentiels véritablement...
06/01/2020 |
les derniers Décryptage
Ce qu'il faut retenir de l'ordonnance "copropriété"
L’ordonnance copropriété a été publiée au journal officiel jeudi 31 octobre. Elle redéfinit le champ d’application du droit de la copropriété et simplifie les règles d’organisation...
Foncier solidaire - Trois ans, l'âge des questions
L’arrêté "individualisation des frais de chauffage et de refroidissement" est enfin publié
HLM : le détail de l'ordonnance sur la vente en copropriété
Malgré les heurts, les zones commerciales n'en finissent pas de s'étendre
Lutte d'influence sur le logement évolutif
Ce que veulent les acteurs du BTP en 2019
La vente en l'état futur d'inachèvement consacrée dans le secteur protégé
Contrats privés -L'acquéreur peut désormais se réserver des travaux. Le promoteur anticipera les conséquences de ce choix.
03/01/2020 |
Interview
Vichy : « Nous allons construire 500 logements d'ici à 2030 », Delphine Lasnier-Rigny
27/12/2019 |
Ad'AP, marchés publics, logement social... Vos textes officiels du mercredi 18 décembre 2019
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
18/12/2019 |
Simi 2019
Décret tertiaire : tous les outils d'application seront en place d'ici l'été 2020
L'arrêté d'application du décret tertiaire devrait être publié fin janvier 2020. Il sera complété, d'ici fin juin, par des tableaux fixant les niveaux de consommation de référence à...
11/12/2019 |
Quand le privé instruit les permis de construire
Solidité juridique, rapidité, fluidité, l'externalisation du traitement des demandes offre certains atouts aux collectivités.
06/12/2019 |
Interview
Provence-Alpes-Côte d'Azur : « Optimiser le processus de production de l'amont en aval » Entretien avec Olivier Gaujard, président de Fibois Sud.
06/12/2019 |
Loi Elan - La rénovation thermique des bâtiments tertiaires, c'est maintenant !
Le décret tertiaire du 23 juillet 2019 précise le champ de l'obligation et ses conditions d'application. Des éléments doivent encore être précisés par arrêté d'ici à la fin de l'année...
29/11/2019 |
Appels d’offres
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CONVERSION D'UN BÂTIMENT D'HABITATION EN POINT ACCUEIL SANTE.
71 - CHALMOUX
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Travaux de reprise de l'isolation intérieure après le remplacement des menuiseries extérieures du Centre de Secours Principal de Saint Louis.
68 - ST LOUIS
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Marché de travaux pour mise en accessibilité handicapés de l'école et de la mairie.
28 - FLACEY
- Voir tous les appels d’offres
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