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Loi Elan et architectes

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Mon bailleur fait de la résistance

Mon bailleur fait de la résistance

La loi Elan a libéré le secteur du logement social de l'obligation du concours d'architecture. Mais elle ne l'interdit pas pour autant...
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Elan : des études géotechniques obligatoires pour les maisons individuelles

Elan : des études géotechniques obligatoires pour les maisons individuelles

Un décret vient préciser le contenu et la durée de validité des études de sol à fournir avant la vente d'un terrain constructible ou la construction d'une habitation, dans les zones...
Architecture : pour Régis Chaumont, 2019 sera une année de « conquête »

Architecture : pour Régis Chaumont, 2019 sera une année de « conquête »

Alors que l’Union nationale des syndicats français d’architectes (Unsfa) célébrera cette année son cinquantenaire, son président Régis Chaumont a souhaité, le 24 janvier lors de ses...
Architecture : pour Denis Dessus, «2019 sera l'année de l'optimisme»

Architecture : pour Denis Dessus, «2019 sera l'année de l'optimisme»

Après une année 2018 «pas très heureuse», Denis Dessus, président du Conseil national de l’ordre des architectes (Cnoa), a présenté les chantiers qui attendent la profession en 2019.
Vos articles préférés de 2018 [6/6]

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Dernier volet de notre rétrospective de l'année 2018 avec, mois par mois, les articles préférés de nos lecteurs sur Lemoniteur.fr. Au menu : faillites et triomphes retentissants, classements...
Clause Molière, Code de la commande publique, permis d'expérimenter... une année d'infos en réglementation [4/6]

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Toute la semaine, le Moniteur vous compile les infos qui ont marqué l'année. Aujourd’hui, voici les essentiels de l’actualité juridique.
La loi Elan est promulguée : ce qui va se passer

La loi Elan est promulguée : ce qui va se passer

La loi Elan vient d’être publiée au "Journal officiel", dans un calendrier conforme à celui attendu par l'exécutif. Sur les 234 articles du texte, dont 20 ont été censurés par le Conseil...
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Grand Paris : les convictions de Christine Leconte (Croaif)

Grand Paris : les convictions de Christine Leconte (Croaif)

Défense du cadre de vie, concertation avec les élus, accompagnement du Grand Paris et développement de filières locales de matériaux bio-sourcés : Christine Leconte commente les grands axes...
La loi Elan est définitivement adoptée par le Parlement

La loi Elan est définitivement adoptée par le Parlement

Après l'Assemblée la semaine dernière, le Sénat a approuvé ce mardi 16 octobre, par 201 voix pour et 127 voix contre, le texte de compromis du projet de loi Elan. Il devrait être promulgué...
Julien Denormandie, l’artisan de la loi logement, poursuit son ascension [remaniement]

Julien Denormandie, l’artisan de la loi logement, poursuit son ascension [remaniement]

Désormais ministre de la Ville et du Logement, l’homme de confiance d’Emmanuel Macron va bénéficier de prérogatives élargies pour concrétiser la politique du logement voulue par le...
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La loi Elan achève son marathon parlementaire

La loi Elan achève son marathon parlementaire

Le Sénat doit voter le texte ce mardi 16 octobre. L’Assemblée avait déjà adopté en début de mois le projet issu de la commission mixte paritaire. Le gouvernement souhaite une mise en...

Décryptage

Loi Elan : ce qui va changer pour l’architecture, le patrimoine et le paysage

Loi Elan : ce qui va changer pour l’architecture, le patrimoine et le paysage

Sous-titré « construire plus, mieux et moins cher », le texte portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique aura un impact sur le travail des concepteurs, et en...
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L’Assemblée donne son feu vert au projet de loi Elan

L’Assemblée donne son feu vert au projet de loi Elan

Les députés ont adopté en séance publique, ce mercredi 3 octobre 2018, le texte de compromis élaboré par la CMP sur le projet de loi Elan, malgré l’opposition des groupes UDI, LFI, GDR et...
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Exclusif

Julien Denormandie : «Elan n'attaque aucun acteur du logement mais propose des solutions ciblées»

Julien Denormandie : «Elan n'attaque aucun acteur du logement mais propose des solutions ciblées»

Le projet de loi Elan sera voté définitivement ce 3 octobre à l’Assemblée nationale et le 16 au Sénat. Les décrets d'application de la loi Logement seront ensuite publiés sous six mois....

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