Logement - page 970

Niort poursuit sa métamorphose

-L'aménagement de l'Espace niortais va recomposer le quartier de l'Hôtel-de-Ville. -Au menu : construction d'un hôtel administratif et réhabilitation de plusieurs immeubles.« L'Espace...
24/01/1997 | 

Logement Quatre départements sur cinq aident les particuliers

-Sous forme d'aides ou de prêts, les départements favorisent l'accession à la propriété et surtout l'amélioration de l'habitat.
17/01/1997 | 

Agen met l'accent sur le bâti et les logements

-Une politique qui englobe programmes de logements sociaux, Opah et ravalement des façades du coeur historique.
17/01/1997 | 

Marseille Coup de frein sur les logements sociaux

-Jean-Claude Gaudin bloque la construction de 706 logements sociaux. -Le maire préfère lancer un vaste programme de réhabilitation. -Des projets de logements neufs sont malgré tout...

Pays de la Loire Logements mis en chantier : collectifs en baisse, individuels en hausse

Fermé

TEXTES OFFICIELS Réforme du « 1 % logement »

17/01/1997 | 

Entreprises familiales Le logement social et l'export pour survivre

-La profession veut enrayer la crise qui décime la population des entreprises familiales.
17/01/1997 | 

Maîtrise d'ouvrage privée La SNI monte en première ligne

-Cette SEM, qui construit et gère des logements pour le compte notamment de la Défense, est directement concernée par le reformatage des armées. -Elle va devoir vendre 6 500 logements et en...
17/01/1997 | 
Fermé

TEXTES OFFICIELS Programmation des aides au logement en 1997

Roubaix-Tourcoing Le grand projet urbain démarre

Un groupement d'intérêt public pilotera l'opération. 443 millions de francs d'investissements bientôt engagés. 800 hectares et 64 000 personnes sont concernés.Le grand projet urbain (GPU) de...
17/01/1997 | 
Fermé

TEXTES OFFICIELS Programmation des crédits de l'Anah en 1997

17/01/1997 | 

Jurisprudence

Fermé

TEXTES PHARES

- Nouvel arrêt sur l'image, depuis celui du 12 juillet dernier, sur un semestre de production législative et réglementaire. - Un rappel qui a pour simple ambition d'énumérer les textes...

Villiers-sur-Marne Réhabilitation de la cité des Hautes Noues

17/01/1997 | 

Jurisprudence

Construction de maison individuelle et respect des textes

Cour de Cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996. Société « Les Maisons de Maya ». No 1626 D.

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