Logement - page 930

Habitat Grandes manoeuvres autour du 1 % logement

-Un groupe de travail est créé sur l'avenir du 1 %. -Le Conseil économique et social rendra son avis les 24 et 25 mars.
13/02/1998 | 

Paysage Trophée national pour In Situ à Villeurbanne

- Dominique Voynet remettra le 18 février le Trophée du paysage à deux jeunes paysagistes lyonnais, Emmanuel Jalbert et Annie Tardivon. - Il distingue la requalification exemplaire des abords...
13/02/1998 | 

Logement Louis Besson prône la diversité de l'offre

-La circulaire de programmation budgétaire veut stimuler une offre de logements diversifiée pour mieux répondre aux besoins sociaux.

Clermont-Ferrand Réhabilitation de la cité de la Raye-Dieu

- Un investissement global estimé à 36,7 millions de francs pour réhabiliter l'ancienne cité ouvrière Michelin.
16/01/1998 | 

PROJETS ET PROGRAMMES LOIRET Orléans

16/01/1998 | 

Conjoncture Les experts restent partagés sur l'ampleur de la reprise

-Si l'Insee et la BDPME se montrent confiants sur la reprise de l'activité, la FNB est loin d'être optimiste.
16/01/1998 | 

Architectes Regroupement chez les contractants généraux

-Architecteurs et Architectes Bâtisseurs France se regroupent pour former la Compagnie des architecteurs.

Jurisprudence

Maison individuelle Risques du sol et suppléments de fondations

-La jurisprudence utilise la condamnation in solidum pour combiner la responsabilité du lotisseur-vendeur du terrain et celle de l'entrepreneur-constructeur vis-à-vis du maître d'ouvrage.Les...
Fermé

TEXTES OFFICIELS Mise en oeuvre du budget du logement pour 1998

16/01/1998 | 

1998 Les textes à surveiller

-Malgré un certain regain d'intérêt pour les simplifications administratives et la déconcentration, le millésime 1998 s'annonce riche en projets de loi, décrets d'application et lois de...
Fermé

DECONCENTRATION Le préfet exerce une compétence de droit commun pour les décisions individuelles

Fermé

Loi de finances1998 Les principales mesures

Après le feu vert du Conseil constitutionnel, la loi de finances a été publiée au « Journal officiel ». Voici les mesures essentielles concernant le bâtiment et les aspects sociaux et...
09/01/1998 | 

LES BATIMENTS EN COMPETITION Equerre d'argent 37 logements PLI, Paris XI e

09/01/1998 | 

PROJETS ET PROGRAMMES OISE Beauvais

09/01/1998 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique