Logement - page 920

Châteauroux L'année de tous les chantiers

Un peu plus de 700 logements nouveaux en construction.
29/05/1998 | 

RHONE-ALPES Région Immobilière Rhône-Alpes veut accélérer sa croissance

Production annuelle de 150 logements. Rachat de patrimoine ou participation à l'étude.

Maîtrise d'oeuvre Rassemblement pour la réforme de l'architecture

-Préservation des droits acquis et contraintes déontologiques vont baliser les négociations sur la refonte de la loi de 1977.

Seine-Maritime L'OPAC innove dans le domaine de la location-accession

29/05/1998 | 
Fermé

TEXTES OFFICIELS Droit d'enregistrement sur les ventes d'immeubles

29/05/1998 | 

BTP Tarmac renforce sa présence sur le marché français

-Le groupe britannique possède 44 entreprises dans l'Hexagone. Prochaine acquisition : Nord France TP.
22/05/1998 | 

Logement Vifs débats autour de la taxe sur la vacance

-Les seuils d'application des surloyers sont augmentés.
22/05/1998 | 

HLM Les plafonds de ressources vont être modifiés

-Le secrétaire d'Etat au Logement, Louis Besson, précise ses intentions sur les loyers.
22/05/1998 | 
Fermé

TVA Délimitation du taux réduit pour travaux d'amélioration

La loi de finances pour 1998 permet, depuis le 1er janvier, de faire bénéficier du taux réduit de TVA à 5,5 % les travaux d'amélioration réalisés sur des logements locatifs sociaux...
22/05/1998 | 

Jurisprudence

Garantie de parfait achèvement : point de départ du délai

Cour de cassation, 3e chambre civile, 6 mai 1998, Comité ouvrier du logement, no659 P + F.

Rodez Le «pari» de Philippe Panerai

Avec la maîtrise d'oeuvre de la ZAC de Bourran implantée en vis-à-vis de Rodez, une occasion était donnée à Philippe Panerai, théoricien bien connu de la ville, de démontrer le bien-fondé...

Architecture Regain d'intérêt pour la maison individuelle

-80 équipes ont répondu à la consultation sur la maison individuelle lancée par le réseau Renov* lors de la Foire de Paris. -Les choix du public et du jury se rejoignent sur le principe d'une...

TVA : cession de terrain à bâtir

Fermé

TEXTES OFFICIELS Logements sociaux : TVA à taux réduit pour les travaux de réhabilitation

22/05/1998 | 

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