Le moniteur

Logement - page 700

Jurisprudence

Expulsion d'un logement appartenant au domaine privé de la commune

Conseil d'Etat, 12 décembre 2003, « Commune du Lamentin », no256 561.

ALPES-MARITIMES L'Opam requalifie son patrimoine

Plus de 11 000 logements concernés
06/02/2004 | 

INTERCLIMA 2004 : les Trophées récompensent l'innovation raisonnée

Décentralisation, norme NF, 1 %, SA d'HLM... Les acteurs du logement s'interrogent sur leur devenir

Hérault Les projets de la ville de Sète à l'horizon 2010

30/01/2004 | 

AUBERVILLIERS Logements, bureaux et commerces Un nouveau quartier au nord de Paris

Logement : belle progression de la construction en 2003

Plus de 314 000 logements ont été mis en chantier en 2003, grâce au coup de fouet donné par le nouvel « amortissement de Robien » et à la bonne tenue du logement social. La France se...

Trois questions à Michel Troncin, P-DG de Pragma (promoteur-constructeur).

« Imaginer de nouvelles façons d'habiter »

Individualisation des contrats de fourniture d'eau

CIRCULAIRE 2004-3 UHC/QC4/3 DU 12 JANVIER 2004 - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES, MINISTRE DE...
30/01/2004 | 

ARLES VAUCLUSE Maisons de villes groupées pour familles tsiganes

Logement distingué pour un relogement exemplaire

ALSACE, LORRAINE, BOURGOGNE Maintien à domicile Rompre l'isolement des personnes âgées sans recourir à l'hôpital

Mulhouse Habitat personnalise le logement social

Le bailleur social a développé un « plan patrimoine » qui permet d'appliquer une gestion sur mesure à son parc et à ses projets.

Logement L'année 2004 sera « entre parenthèses »

23/01/2004 | 

MESSEIN (54) Logements

23/01/2004 | 

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