Logement - page 400

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Maisons et Cités investit 900 millions

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Nord-Pas-de-Calais -
23/10/2009 | 
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Développer le logement adapté à la dépendance

Rhône -
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Le futur écoquartier à l'enquête publique

Avignon -
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Vers des logements « BBC » industrialisés

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procédé constructif - Construire mieux et plus vite grâce à un procédé d'assemblage de panneaux métalliques « tout-en-un »...
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Evénement

Oxxo s'ouvre à l'habitat individuel

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Menuiseries PVC - Avec la création de sa nouvelle activité OxxoBaies dédiée à l'habitat individuel, le leader en France de la menuiserie PVC pour le logement collectif est...

Nuages sur l’équilibre financier du 1% logement au-delà de 2012

En 2018, le 1% Logement aura un déficit cumulé de 8 milliards d'euros à structure d'emplois comparables, a indiqué jeudi Jérôme Bédier, le président d'Action Logement, nouveau nom de...
22/10/2009 | 
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Dans quelles conditions peut intervenir la suppression d'une servitude conventionnelle ?

Gestion et professions - Indivision, mitoyenneté et servitude -
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3. Règles pénales encadrant la vente de maison individuelle

Vente et contrats spéciaux -
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Le 1 % logement réformé et rebaptisé Action Logement

Financement - Le 1 % logement change de nom au profit d'Action Logement et subit une restructuration en profondeur par la loi Molle du 25 mars 2009 (art. 8). Les emplois du 1 %...
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Crédit d'impôt éco-prêt à taux zéro

Fiscalité -
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Le défaut d'isolation phonique d'un appartement constitue-t-il un vice caché ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d'immeubles -
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Marché immobilier de l'outre-mer : une pénurie chronique de logements

Fiscalité - Tour à tour carte postale, opportunité fiscale ou encore victime de phénomènes naturels et de conflits sociaux, l'outre-mer français est pourtant confrontée à une...
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Mission de coordination sécurité-santé

Construction - Contrats de la construction - La forte sinistralité du secteur de la construction en matière d'accidents du travail (risques immédiats) et de maladies professionnelles...
Réhabilitation de 72 logements sociaux à Hoenheim (67)

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Le groupe Domial a entrepris un important programme de réhabilitation de ses immeubles avec à l'appui une démarche de certification. La rénovation en site occupé de 72 logements situés à...
20/10/2009 | 

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