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Logement - page 300

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L’habitat, levier majeur pour agir sur l’impact environnemental des ménages

L’habitat, levier majeur pour agir sur l’impact environnemental des ménages

Développement durable -
19/04/2011 | 
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Malgré la diminution du plafond des prêts, le pass foncier garde ses atouts

Accession à la propriété -
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Le parc privé doit être mieux pris en compte dans les PLH

Programmes locaux de l’habitat -
Inauguration de la résidence "Oxygène" à Aubervilliers

Inauguration de la résidence "Oxygène" à Aubervilliers

Avec cette opération de 49 appartements, lofts et maisons de ville implantée en Seine-Saint-Denis dans la ZAC du Marcreux, le promoteur Pierre Etoile et les architectes de l'agence...
11/04/2011 | 

Un accord pour la construction de logements étudiants et chercheurs à la Cité internationale universitaire de Paris

Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le ministère du Budget, la Ville de Paris, la Chancellerie des Universités de Paris et la Cité internationale...
11/04/2011 | 
Un nouveau président à l’AFFIL

Un nouveau président à l’AFFIL

L'Association Francilienne pour Favoriser l'Insertion par le Logement (AFFIL) a élu à sa présidence Jean-Marie André, Directeur général de Résidences Sociales d'Ile-de-France...
11/04/2011 | 

Formes urbaines

08/04/2011 | 
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Le nombre de logements sociaux doit s’appuyer sur des données objectives

Loi Solidarité et renouvellement urbains -

L’exonération de TVA pour les cessions aux bailleurs sociaux a été supprimée

Réponse ministérielle du 1er mars 2011 MEDDTL Question n° 23105 JO Ass. Nat. du 20/05/08 - Réponse du 1er/03/11
08/04/2011 | 

sru Le nombre de logements sociaux doit s’appuyer sur des données objectives

Réponse ministérielle du 22 février 2011 MEDDTL Question n° 28552 JO Ass. Nat. du 29/07/08 - Réponse du 22/02/11
08/04/2011 | 
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PIERRE BERNARD et LEBLANC-VENACQUE foyer-logement VIEILLE-EGLISE

PIERRE BERNARD et LEBLANC-VENACQUE foyer-logement VIEILLE-EGLISE

En marge des archétypes typologiques, les logements de ce béguinage sont destinés aux personnes âgées. Ils s’organisent en bandes non parallèles dont la disposition découle...
01/04/2011 | 

Plafond du montant des prestations à prendre en considération en application du II de l’article R. 571-87 du code de l’environnement

Arrêté du 23 février 2011 Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement JO du 8 mars 2011 - NOR : DEVA1031685A
01/04/2011 | 
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combinatoire Un système modulaire à ossature bois

combinatoire Un système modulaire à ossature bois

L’équipe d’architecture bordelaise Atelier provisoire a exploré l’hyper-flexibilité de logements modulaires à ossature bois, suite à un appel d’offre lancé par Aquitanis,...
01/04/2011 | 
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Fiche pratique réglementation accessibilité n°3 Bâtiments d’habitation collectifs Salle de bains (1/2)

01/04/2011 | 

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