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Logement - page 300

Foncia et Certinergy nouent un partenariat en faveur de la rénovation énergétique du parc immobilier

Le leader européen des services immobiliers résidentiels et l’expert des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) unissent leurs compétences pour inciter les propriétaires aux travaux ...
11/07/2011 | 
Publication du premier « Guide du Contrat de Performance Energétique en logement social »

Publication du premier « Guide du Contrat de Performance Energétique en logement social »

Publié par le Groupe ICF (filiale logements de la SNCF), 4ème acteur du logement social, ce guide a été rédigé en collaboration avec Azan Avocats Associés et Best Energies et reprend les...
08/07/2011 | 
Fermé
Les OPH sortent du Code des marchés publics

Les OPH sortent du Code des marchés publics

Commande publique - L' article 132 de la loi du 17 mai 2011 , codifié à l' article L. 421-26 du Code de la construction et de l'habitation , soumet désormais les contrats des offices...
3F veut augmenter de 30% la production de logements neufs en Ile de France d’ici à 2016

3F veut augmenter de 30% la production de logements neufs en Ile de France d’ici à 2016

Devenu le premier bailleur social français depuis son rapprochement avec le CIL Solendi l’an dernier, 3F (*) vient de se fixer une nouvelle feuille de route pour la période 2011-2016.Le...
Fermé

Quelle application de l’article 55 de la loi SRU ?

30/06/2011 | 
Fermé

Nouvelles règles d’attribution des logements sociaux de grande superficie

Gestion et professions -
Fermé

4. Le rôle des commissions spécialisées

Gestion et professions -
Fermé

Vers un élargissement du dispositif du prêt à taux zéro ?

Fiscalité -
Fermé

Comment définir la qualité de maître d’ouvrage à une opération de construction ?

Construction - Contrats de la construction -
Fermé

3. L’arrêté préfectoral de constat de carence : une sanction facultative

Gestion et professions -
Fermé
2. Les sanctions applicables aux communes défaillantes

2. Les sanctions applicables aux communes défaillantes

Gestion et professions -
Fermé

1. Le champ d’application du dispositif de l’article 55 de la loi SRU

Gestion et professions -
30/06/2011 | 
Fermé

Les sociétés d’attribution d’immeubles en jouissance à temps partagé

Vente et contrats spéciaux - Sociétés immobilières - En droit français, l’acquisition d’un droit de séjour périodique dans une résidence immobilière touristique ne peut se...
Fermé

Trop de priorités tuent-elles l’efficacité?

Gestion et professions -

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