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Logement social - page 90

La Caisse des dépôts prévoit de financer 135 000 logements sociaux par an à l'horizon 2016

La Caisse des dépôts prévoit de financer 135 000 logements sociaux par an à l'horizon 2016

L’an dernier, comme déjà annoncé fin janvier, 110 000 logements sociaux ou places d’hébergement ont été financés via la mobilisation de 16,4 milliards d’euros de prêts sur fonds...
04/04/2014 | 
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Le plan de rénovation urbaine s’achève

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Saintes -
Fermé

Evénement

Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne

Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne

Aménagement - La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) doit contribuer à produire 500 000 logements par an, notamment en instaurant des documents...
04/04/2014 | 

Habilitation de deux agents de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation

Logement social - Arrêté du 28 janvier 2014 ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 7 février 2014 - NOR : ETLL1402087A
04/04/2014 | 
Municipales : ce que le BTP peut espérer (ou craindre) des nouveaux élus... dans le Sud-Ouest

Municipales : ce que le BTP peut espérer (ou craindre) des nouveaux élus... dans le Sud-Ouest

Si la plupart des nouveaux maires seront désignés dans les prochains jours par les conseils municipaux issus des urnes,  les majorités municipales sont désormais connues. Le mandat qui va...
Municipales : ce que le BTP peut espérer (ou craindre) des nouveaux élus... en Rhône-Alpes/Auvergne et Méditerranée

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Si la plupart des nouveaux maires seront désignés dans les prochains jours par les conseils municipaux issus des urnes,  les majorités municipales sont désormais connues. Le mandat qui va...
Municipales : ce que le BTP peut espérer (ou craindre) des nouveaux élus... dans le Nord et l'Est

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Si la plupart des nouveaux maires seront désignés dans les prochains jours par les conseils municipaux issus des urnes,  les majorités municipales sont désormais connues. Le mandat qui va...

Municipales : ce que le BTP peut espérer (ou craindre) des nouveaux élus... dans l'Ouest et le Centre

Si la plupart des nouveaux maires seront désignés dans les prochains jours par les conseils municipaux issus des urnes,  les majorités municipales sont désormais connues. Le mandat qui va...
Municipales : ce que le BTP peut espérer (ou craindre) des nouveaux élus... en Ile-de-France

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Si la plupart des nouveaux maires seront désignés dans les prochains jours par les conseils municipaux issus des urnes,  les majorités municipales sont désormais connues. Le mandat qui va...
Fermé

Contrats spéciaux Le contrat de location-accession

Vente et Contrats spéciaux - La location-accession consiste en l’accession progressive d’un logement. L’opération prévoit d’abord son occupation à titre onéreux, suivie du...
Fermé
Peau de cuivre sur pans de bois

Peau de cuivre sur pans de bois

Logement - Au chevet de l’église parisienne Saint-Merri, un petit immeuble du XVIIe siècle très dégradé a bénéficié d’une restauration...

Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Collectivités territoriales - Loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 (extrait) JO du 28 janvier 2014 - NOR : RDFX1306287L
28/03/2014 | 
Fermé

Le GIE Garonne Développement s’exporte

Gers -

Logement intermédiaire

Logement - Rapport au Président de la République relatif à l' ordonnance n° 2014-159 du 20 février 2014 MINISTÈRE DE L'ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT JO du 21 février...
21/03/2014 | 

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