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Artificialisation des sols, recul du trait de côte, PTZ... Vos textes officiels du lundi 2 mai 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Biarritz : le confortement des falaises au point mort

Erosion : Lacanau libère son front de mer

Face à l'inéluctable avancée de l'océan qui grignote le trait de côte, la commune girondine repense son littoral et ses usages pour maintenir ses activités.

Pyrénées-Orientales : un accélérateur de projets pour deux villes littorales

Erosion: «Les communes ont besoin d’être soutenues financièrement pour réadapter les territoires», Sophie Panonacle, députée

L’élue LREM de Gironde (8e circonscription) et présidente du bureau du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) vient de déposer une proposition de loi, avec une cinquantaine de députés de la majorité présidentielle, afin de créer un fonds « érosion côtière » en vue d’accompagner...

Occitanie : le plan Littoral 21 prolongé jusqu'en 2027

Les territoires côtiers naviguent à vue

Collectivités locales -En attendant une politique nationale cohérente, les communes les plus exposées à la montée des eaux multiplient les expérimentations.

Risques et paysages côtiers : un recueil de travaux pratiques

Les paysages côtiers du futur tiennent dans un recueil de 60 pages en format poche, à paraître en mars. Le conservatoire du littoral en a confié la réalisation à l’école nationale supérieure du paysage de Versailles-Marseille.

Un camping à la ferme peut-il être implanté en zone littorale ?

Autorisation d'urbanisme -

Les communes du littoral dans un brouillard juridique et scientifique

Lendemain de réveillon éprouvant pour les communes du littoral : en application de la loi Climat & Résilience, le ministère de la Transition écologique les enjoint de délibérer avant le 24 janvier pour demander ou non de figurer sur la liste des territoires les plus exposés aux risques...

L'installation d'un camping à la ferme est vachement contrainte

La création d'un camping à la ferme n'est pas considérée comme nécessaire à l'exploitation agricole, ce qui rend son autorisation en zone agricole difficile. Et le cadre est encore plus drastique en zone littorale, indique la ministre de la Cohésion des territoires dans une réponse écrite....

Toulon : un quartier va naître entre terre et mer

Vic-la-Gardiole : une maison du littoral verra le jour fin 2023

La commune de Vic-la-Gardiole accueillera une maison du littoral d’ici 2023.