Logement - Page 40

Le nouveau logo de Promotelec.
Energie | Bâtiment d’habitation collectif | Bâtiment d’habitation individuel

Un bilan établi par Promotelec sur plus d’un millier d’opérations montre que la labellisation en rénovation concerne majoritairement les logements collectifs et sociaux. Après travaux, 29 % des projets intègrent une énergie renouvelable mais peu d’en…

L'établissement de nouvelles normes pour les escaliers devrait limiter les possibilités de circulation et de manoeuvre
Bâtiment d’habitation individuel | Normalisation - Marquage CE | Bâtiments d’habitation Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

LeMoniteur.fr s’est procuré la dernière version de travail de l’arrêté mettant en œuvre la simplification promise des règles d’accessibilité  pour les logements neufs. Ce texte soumis à l’avis du Conseil national consultatif des personnes handicapées…

Normalisation - Marquage CE | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé | Handicap Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Christian François, administrateur de l’Association Nationale Pour l’Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) et spécialiste des questions d’accessibilité voit dans les dernières mesures de simplification des normes d’accessibilité et l…

Signature le 29 juillet 2015 de la vente du 58-66 rue de Mouzaia à Paris en présence du secrétaire d'Etat au Budget, Christian Eckert.
Bâtiment d’habitation individuel | Gouvernement | Bâtiments d’habitation Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Christian Eckert, secrétaire d’Etat chargé du Budget, et Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l’habitat ont signé mercredi 29 juillet la cession par l’Etat à la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP), des immeubl…

Feuilleton Urbanisme-Logement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Faits : Dans le cadre d’une procédure de saisie immobilière, la vente forcée de l’immeuble est ordonnée par le jugement d’orientation. La veille de l’audience d’adjudication, une promesse synallagmatique de vente, sous condition suspensive de mainlev…

Operations Immobilieres N° 77 -
Feuilleton Urbanisme-Logement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Faits : Le gérant d’une société se porte caution de plusieurs prêts consentis à celle-ci par une banque. Son frère, salarié de la société, se porte également caution de ces prêts. Ce dernier est toutefois déchargé de ces cautionnements du fait de leu…

Operations Immobilieres N° 77 -
Feuilleton Urbanisme-Logement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Faits : Les acquéreurs d’une maison découvrent la présence de matériaux amiantés dans la toiture, non détectés dans le diagnostic annexé à leur acte d’acquisition du 9 mai 2011. Ils assignent le diagnostiqueur ayant réalisé ce rapport pour obtenir, s…

Operations Immobilieres N° 77 -

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