Immobilier et construction - Page 800

Management et prévention

L’homologation, fin 2006, de la première section européenne d’un baccalauréat Sciences et techniques de l’ingénieur (STI) en génie civil récompense des années d’effort du lycée Le Corbusier, à Illkirch-Graffenstaden (sud de Strasbourg). En juin 2008,…

Moniteur N° 5397 -
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La Mission d’appui à la réalisation des contrats de partenariat (MAPPP) vient de mettre en ligne un plan type du rapport d’évaluation préalable (*). L’objectif est de proposer une trame indicative présentant l’ordonnancement général des rubriques à r…

Moniteur N° 5397 -
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Décrocher une immunité de sanction en échange de la dénonciation de ses pratiques, voilà qui est tentant pour l’entreprise membre d’un cartel… Encore faut-il, avant de se lancer, que les conditions d’obtention de l’immunité soient suffisamment prévis…

Moniteur N° 5397 -
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La cour administrative d’appel de Paris(*) a confirmé le jugement annulant une décision d’attribution d’une convention d’occupation du domaine public dans un parking. Motif : l’offre du candidat retenu n’était pas conforme à l’appel à candidature, le…

Moniteur N° 5397 -
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L’équipe Immobilier du cabinet d’avocats De Pardieu Brocas Maffei a décroché, cette année, le « Trophée du droit » pour la meilleure équipe spécialisée en opérations immobilières et construction. Remis par un jury réuni sous l’égide de « Décideurs »,…

Moniteur N° 5397 -
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Depuis fin 2002, les contrôles de l’eau potable se sont fortement renforcés en raison de la prise de mesure au point de puisage.

Journal du chauffage N° 142 -
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Le pouvoir adjudicateur a-t-il l’obligation de mentionner les niveaux minimaux de capacité que les candidats doivent atteindre pour soumissionner à un marché public ? Non, répond le tribunal administratif de Lille dans une décision du 26 mars 2007.

Moniteur N° 5396 -
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La réhabilitation des sites pollués doit désormais s’effectuer au « cas par cas », au vu de l’usage futur des terrains. Si la remise en état n’est pas suffisante pour faire face à la nouvelle affectation des sols, une dépollution complémentaire s’imp…

Moniteur N° 5396 -
Management et prévention

Depuis fin mars, des poseurs, chefs de chantier, vendeurs, techniciens de bureaux d’études, exploitants de réseaux… se retrouvent, par métier et par groupe de cinq à dix, à Varennes-sur-Allier (Allier) pour suivre une formation sur les produits de Wa…

Moniteur N° 5396 -
Management et prévention

Entre décembre 2006 et mars 2007, 20 038 entreprises ont été créées dans le secteur de la construction, selon la dernière note de conjoncture de l’agence pour la création d’entreprises (APCE). Ces chiffres représentent une hausse de 10,6 % par rappor…

Moniteur N° 5396 -
Management et prévention

La caisse nationale des entrepreneurs de travaux publics (www.cnetp.fr) quitte son siège de Puteaux (92) pour s’installer dans le 9e arrondissement de Paris.

Moniteur N° 5396 -
Management et prévention

Depuis février 2007, Norisko, organisme de prévention des risques, dispense une nouvelle formation de conducteur de grue mobile, dans son centre de formation de Saint-Vallier (Saône-et-Loire). Sa particularité tient à la délivrance du titre professio…

Moniteur N° 5396 -
Management et prévention

Daniel Cot (43 ans) est un coordonnateur santé sécurité (niveau I) avisé et organisé. Depuis janvier 2005, il est gérant de Conseil coordination. Pour ses propres besoins, il a conçu un logiciel qui s’installe sur une tablette PC, facile à transporte…

Moniteur N° 5396 -
Management et prévention

Avant le 3 mai Bénéfices industriels et commerciaux Entreprises relevant du régime réel normal ou simplifié (quelle que soit la date de clôture de l’exercice 2006) : déclaration des résultats n° 2031 et annexes (1). Prêt Sociétés ayant conclu un cont…

Moniteur N° 5396 -
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Le champ d’application du taux réduit de TVA à 5,5 % n’en finit pas de poser question. Interrogé par la députée Bérengère Poletti sur le cas des travaux d’aménagement des combles des locaux d’habitation, le ministre de l’Economie rappelle que le taux…

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Les critères d’attribution d’un marché passé selon la procédure adaptée doivent-ils figurer dans le règlement de consultation ? Le ministre de l’Economie répond par l’affirmative au sénateur Bernard Piras : pour tout marché, les critères de choix de…

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