Immobilier et construction - Page 600

Management et prévention

Komilfo, réseau d’installateurs indépendants spécialisés dans le domaine des stores et fermetures, ouvre une école de formation à Nantes. Au programme, un parcours en alternance de 455 heures de formation dispensées sur une année. Le cursus com…

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Une commune qui souhaitait aménager des terrains a décidé de confier leur dépollution à un opérateur, moyennant le droit d’exploiter sur une partie des terrains pendant quinze ans, un gisement de granulats. A ce titre, la ville percevait une ré…

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Management et prévention

Les compagnons du Devoir et l’organisme de formation belge ECR ont mis au point, en partenariat avec dix fournisseurs, un module de formation « Maison passive ». Il sera proposé à Villeneuve-d’Ascq (Nord), fin novembre, à 12 salariés angl…

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Le gouvernement a adopté une directive territoriale d’aménagement (DTA) couvrant les Bouches-du-Rhône. Une commune a contesté ce décret en tant que, dans la partie couvrant son territoire, la directive méconnaissait l’article L.146-4 du C…

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Management et prévention

A l’issue de sa première visite de reprise après un arrêt de travail, le 5 septembre, le médecin du travail déclare un salarié inapte, et suggère un poste excluant le port de charges lourdes. Le 12 septembre, l’intéressé prend acte de la…

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Management et prévention

Le Comité central d’entreprise (CCE) est consulté sur un projet de licenciement collectif d’une entreprise. Au cours de la dernière réunion, ses membres suspendent la séance à l’exception du représentant des cadres, qui émet un avis…

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En réponse aux inquiétudes exprimées par le sénateur Yves Détraigne, le ministère de l’Ecologie rappelle les règles relatives à l’installation de panneaux solaires. Entraînant une modification de l’aspect extérieur d’un bâtime…

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Management et prévention

Les ratios financiers du secteur bâtiment, publiés chaque année par KPMG, mettent en lumière la bonne résistance des PME sur les trois premiers trimestres 2008. et la baisse d’activité qu’elles affrontent depuis.

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Droit immobilier | Finances publiques Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Les dépenses engagées par les nus-propriétaires, pour de grosses réparations effectuées sur un immeuble reçu à titre gratuit d’un parent, pouvaient s’imputer sans limitation sur le revenu global. La loi de finances pour 2008 plafonne cet avantage à 2…

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Le bailleur d’un local commercial délivre à son locataire un congé sans offre de renouvellement ni paiement d’indemnité d’éviction à raison de dégradations constatées dans les lieux loués. Préalablement à la signification de ce congé, le bailleur ava…

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A l’occasion de travaux de construction d’une ligne de tramway, les trois sociétés X. Y. et Z., attributaires du marché, constituent entre elles un groupement d’entreprises et délèguent leurs pouvoirs en matière de sécurité à M. A., salarié de la soc…

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Initiée par le plan de relance de décembre 2008, la mutation de la Commission des marchés publics de l’Etat en Commission consultative des marchés publics s’achève avec la publication de deux textes au JO du 24 octobre 2009. Un décret et…

Moniteur N° 5528 -
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Les avocats du barreau de Marseille et les juridictions administratives provençales organisent les septièmes rencontres de droit et de procédure administrative de Marseille. Le thème : « La commande publique à l’épreuve du droit de l’info…

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