Immobilier et construction - Page 500

Bâtiment

Au cœur de la politique de développement des Collectivités LocalesLe Salon du Développement Local (SDL) est la possibilité de rencontrer en région les élus, les dirigeants de Sem et de Spl, les décideurs territoriaux et leurs partenaires de biens et…

Immobilier

Salon de l’immobilier d’entrepriseLe rendez-vous incontournable du marché : – 61% des visiteurs ont découverts, des offres, des prestations ou des exposants qu’ils ne connaissaient pas – 58% des visiteurs vont prendre co…

Bâtiment

Fondée en 1907, l’Association des Maires de France (AMF) réunit plus de 36 000 adhérents (villes et intercommunalités).Elle possède une légitimité unique pour créer chaque année le plus grand rassemblement d’élus locaux : le Congrès de l…

Bâtiment

DOMOBAT a développé un dispositif stratégique de communication destiné à promouvoir la manifestation et votre présence auprès de l’ensemble des professionnels du bâtiment et de la construction de la région.

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Avec un chapitre conséquent de vingt-quatre articles, la loi du 12 juillet 2010 vient renforcer le droit des déchets, en élargissant notamment le contrôle des déchets issus du BTP.

Moniteur N° 5589 -
Management et prévention

Comme d’habitude, les lois de finances et de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2011 comportent une batterie de mesures impactant le régime des cotisations sociales. Elles renforcent en outre la lutte contre le travail illégal. Revue des…

Moniteur N° 5589 -
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Le Code de justice administrative (CJA) est clair : on ne peut pas exercer à la fois un référé précontractuel et un référé contractuel. Mais que faire lorsque l’on ignore où en est la passation du marché ? Cette question n’ayant pas été résolue dans…

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Les formulaires DC de déclaration des candidatures en marchés publics ont été modifiés en septembre 2010. Moins nombreux et simplifiés, ils nécessitent toutefois d’être passés au crible pour acquérir les bons automatismes.

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Convaincu que tout juriste peut avoir à se frotter, en cas de contentieux, aux juridictions de l’Union européenne ou à la Cour européenne des droits de l’homme, l’auteur présente les règles à connaître à l’aide de schémas pour en faciliter la compréh…

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C’est le montant que pourraient atteindre, par an, les sinistres liés à la performance énergétique, estime Claude Delahaye, directeur de l’activité Construction du courtier en assurances Verspieren. C’est-à-dire autant que le montant annuel des sinis…

Moniteur N° 5589 -
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La Commission nationale informatique et libertés (Cnil) a modifié sa « décision d’autorisation unique » relative aux alertes professionnelles dans les entreprises, qui permet aux salariés de signaler des manquements graves à leur direction. Elle a él…

Moniteur N° 5589 -

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