Immobilier et construction - Page 3

La métropole de Lille et le promoteur Finapar signent le premier bail réel solidaire à Lille.
Immobilier | Bâtiment d’habitation individuel | Bâtiments d’habitation

L’organisme de foncier solidaire de la métropole de Lille et le promoteur Finapar signent le premier bail réel solidaire pour un projet de 15 logements, situés en plein cœur de ville. Ce dispositif d’accession sociale à la propriété permet de posséde…

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VOUS & NOUS L’ESSENTIEL Actus Les palettes de la discorde Du mouvement chez BigMat Adieu FGME, bonjour FDME La laine à souffler séduit, la filière s’inquiète Gedimat Sefor inaugure une déchèterie 12 flux Barnier lance sa ligne de gant…

Negoce N° 437 -
Elisabeth Borne, ministre des Transports
Transport et infrastructures | Gouvernement | Gouvernement et fonction publique

Le gouvernement va présenter un plan sur dix ans pour « désenclaver » les territoires, sous la forme d’un projet de loi présenté dans la première quinzaine de février 2018, annonce la ministre des Transports Elisabeth Borne dans une interview au quotid…

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Les « drives » de la restauration rapide sont-ils soumis à autorisation d’exploitation commerciale ? Non. L’activité de restauration (rapide ou non) n’entre pas, sauf exception, dans le champ d’application de l’aménageme…

Moniteur N° 5953 -
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Comment se caractérise « l’intérêt transfrontalier certain », qui déclenche l’assujettissement d’un contrat aux règles générales de l’UE ? En vertu de la jurisprudence de la Cour de justice de l’UE (arrêt « Telaustria »…

Moniteur N° 5953 -
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L’architecte qui a conçu une école peut-il s’opposer à son extension ? Le droit moral de l’architecte sur son œuvre doit être concilié avec le droit de propriété du maître d’ouvrage et le caractère impératif des règles d…

Moniteur N° 5953 -
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Une entreprise qui confie ses déchets sans négligence n’en serait plus le « détenteur » et n’aurait plus à les gérer.

Moniteur N° 5953 -
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La marque de certification CTB-B+ a édité le guide Bien comprendre le traitement du bois. Complémentaire au guide Bien comprendre les classes d’emploi des bois, il présente les étapes clés – définition de l’ouvrage, paramètres influ…

MEI N° 5952 -
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Le nouveau NF DTU 65.16 porte sur les systèmes de chauffage et/ou de production d’eau chaude sanitaire utilisant une pompe à chaleur, dans tout type de bâtiment, en neuf ou en rénovation. Il concerne les installations de puissance inférieure ou…

MEI N° 5952 -
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Le CSTB a publié un nouveau guide pratique Pompe à chaleur air/air et air/eau. Il détaille la conception, la mise en œuvre et l’entretien de ces équipements, que ce soit pour le chauffage ou le rafraîchissement, dans le neuf ou dans l’exi…

MEI N° 5952 -
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L’Association pour la promotion de la qualité de l’air intérieur (APQAI) lance IntAirieur, un label à destination des maîtres d’ouvrage. Objectif : promouvoir les réalisations vertueuses, incluant la sensibilisation des acteurs, l…

MEI N° 5952 -

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