Règles d'urbanisme - Page 40

[TO] Urbanisme et aménagement

Circulaire du 24 décembre 2012 Ministère de l’égalité des territoires et du logement NOR : ETLL1240790C – Mise en ligne sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr le 1er janvier 2013

Moniteur N° 5707 -
Profession | Gouvernement | Gouvernement et fonction publique

Dominique Garcia, vice-président du Conseil national de la recherche archéologique, a remis vendredi 29 mars à Aurélie Filippetti son rapport sur l’archéologie préventive.

Daniel Charamnac, chef de projet dématérialisation et Marielle Golfier, directrice de l’urbanisme et de l’action foncière à la Ville de Niort
Urbanisme et aménagement

La Ville de Niort expérimente avec succès la dématérialisation des déclarations d’intention d’aliéner (DIA), documents nécessaires pour purger le droit de préemption des communes. Un projet pilote, avant le déploiement sur tout le territoire national…

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Immobilier | Gouvernement | Gouvernement et fonction publique

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Le gouvernement envisage de recourir aux ordonnances pour lutter contre les recours malveillants et accélérer le traitement des contentieux en matière d’urbanisme. Pensez-vous que la voie des ordonnances soit une bonne solution pour lutter contre les…

[TO] Urbanisme et aménagement

Arrêté du 19 février 2013 Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie JO du 9 mars 2013 pour l’arrêté et sur le site www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr pour les annexes – NOR : DEVP1238562A

Moniteur N° 5705 -
Actualité

Une équipe britannique a décidé de tenter la traversée de l’Antarctique pendant l’hiver austral : 3 000 km dans la nuit par des températures descendant à 90 °C. Parmi ces aventuriers, des salariés de Finning, le distributeur anglais de Caterpillar. P…

Moniteur N° 5705 -
Actualité

Metso va fournir à une mine chilienne trois exemplaires d’un concasseur à cône géant. Sa cadence est de 1 800 t par heure. Pesant chacun 150 t, ces trois Nordberg MP 1250 développent une puissance de 932 kW. Ils s’inscrivent dans l’étape secondaire d…

Moniteur N° 5705 -
Actualité

Benalu avait adapté, l’an dernier, sa benne Sidérale I (initialement lancée en 2005) afin d’anticiper l’autorisation du transport de 44 t. Sauf que ce modèle en 26 m³ ne permettait pas d’atteindre le poids autorisé pour les produits de faible densité…

Moniteur N° 5705 -
Pollution des sols
Urbanisme et aménagement | Architecte | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Pour la Cour de cassation, l’architecte chargé d’une mission relative à l’obtention des autorisations d’urbanisme n’a pas à mener des études de sol. Quant à la responsabilité du propriétaire du terrain où sont stockés des déchets polluants, elle est…

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