Aménagement du territoire - Page 669

Technique et chantier

Dans une enquête sur le BTP (no 536, juillet), l’Insee indique que l’activité en 1996 a été inférieure d’environ 2 % en volume à celle de 1995. Le recul a été plus marqué dans le logement neuf (-4,2 %), malgré une reprise des ventes…

Moniteur N° 4886 -
[TO] Urbanisme et aménagement

CIRCULAIRE DE/SDGE/BLPE/NO DU 22 MAI 1997 (ENVIRONNEMENT)

Moniteur N° 4882 -
[TO] Urbanisme et aménagement

JO du 31 mars 1997; débats assemblée nationale QUESTION ECRITE LE PROPRIETAIRE NE PEUT SOLLICITER UN PERMIS DE DEMOLIR PLUTOT QUE D’EFFECTUER LES TRAVAUX POUR METTRE FIN AU PERIL

Moniteur N° 4878 -

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