Réglementation - Page 9

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La marque de certification CTB-B+ a édité le guide Bien comprendre le traitement du bois. Complémentaire au guide Bien comprendre les classes d’emploi des bois, il présente les étapes clés – définition de l’ouvrage, paramètres influ…

MEI N° 5952 -
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Le nouveau NF DTU 65.16 porte sur les systèmes de chauffage et/ou de production d’eau chaude sanitaire utilisant une pompe à chaleur, dans tout type de bâtiment, en neuf ou en rénovation. Il concerne les installations de puissance inférieure ou…

MEI N° 5952 -
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Le CSTB a publié un nouveau guide pratique Pompe à chaleur air/air et air/eau. Il détaille la conception, la mise en œuvre et l’entretien de ces équipements, que ce soit pour le chauffage ou le rafraîchissement, dans le neuf ou dans l’exi…

MEI N° 5952 -
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L’Association pour la promotion de la qualité de l’air intérieur (APQAI) lance IntAirieur, un label à destination des maîtres d’ouvrage. Objectif : promouvoir les réalisations vertueuses, incluant la sensibilisation des acteurs, l…

MEI N° 5952 -
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Le programme Pacte a publié un nouveau calepin de chantier numérique, Panneaux massifs bois contrecollés. Issu du guide Rage du même nom, ce nouveau format est adapté à un usage nomade, sur tablettes et smartphones. Principalement destiné au personne…

MEI N° 5952 -
La Halle Debat-Ponsan à Bordeaux-Euratlantique, par Eiffage, promoteur, Agence Nicolas Michelin & Associés (ANMA), architecte
Immobilier

Bordeaux Euratlantique, Euroméditerranée et Grand Paris Aménagement ont lancé un appel à manifestation d’intérêt (AMI) dans le cadre du Simi visant à mettre en œuvre le permis d’innover sur leur territoire. Objectif : faire remonter des expérimentati…

Vos textes officiels du mercredi
Veille juridique

La rédaction du « Moniteur » vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d’alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit d…

Maître d'oeuvre
Marchés privés | Architecte | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un arrêt de la Cour de cassation du 16 novembre peaufine sa jurisprudence déjà établie sur les clauses de conciliation obligatoire. Invoqué par les parties, leur non-respect constitue une fin de non-recevoir qui ne peut être régularisée en cours d’in…

Vos textes officiels du mardi
Veille juridique

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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