Réglementation - Page 8

Vos textes officiels du lundi
Veille juridique

La rédaction du « Moniteur » vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d’alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit d…

Vos textes officiels du vendredi
Veille juridique

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Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie
Droit de l'environnement | Energie renouvelable | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Par un arrêt du 10 novembre 2017, la cour administrative d’appel de Marseille a annulé le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie de la région Languedoc-Roussillon (avant la fusion avec Midi-Pyrénées) et le schéma régional éolien qui y es…

Vos textes officiels du jeudi
Veille juridique

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Veille réglementaire Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

La marque de certification CTB-B+ a édité le guide Bien comprendre le traitement du bois. Complémentaire au guide Bien comprendre les classes d’emploi des bois, il présente les étapes clés – définition de l’ouvrage, paramètres influ…

MEI N° 5952 -
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Le nouveau NF DTU 65.16 porte sur les systèmes de chauffage et/ou de production d’eau chaude sanitaire utilisant une pompe à chaleur, dans tout type de bâtiment, en neuf ou en rénovation. Il concerne les installations de puissance inférieure ou…

MEI N° 5952 -
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Le CSTB a publié un nouveau guide pratique Pompe à chaleur air/air et air/eau. Il détaille la conception, la mise en œuvre et l’entretien de ces équipements, que ce soit pour le chauffage ou le rafraîchissement, dans le neuf ou dans l’exi…

MEI N° 5952 -
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L’Association pour la promotion de la qualité de l’air intérieur (APQAI) lance IntAirieur, un label à destination des maîtres d’ouvrage. Objectif : promouvoir les réalisations vertueuses, incluant la sensibilisation des acteurs, l…

MEI N° 5952 -
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Le programme Pacte a publié un nouveau calepin de chantier numérique, Panneaux massifs bois contrecollés. Issu du guide Rage du même nom, ce nouveau format est adapté à un usage nomade, sur tablettes et smartphones. Principalement destiné au personne…

MEI N° 5952 -
La Halle Debat-Ponsan à Bordeaux-Euratlantique, par Eiffage, promoteur, Agence Nicolas Michelin & Associés (ANMA), architecte
Immobilier

Bordeaux Euratlantique, Euroméditerranée et Grand Paris Aménagement ont lancé un appel à manifestation d’intérêt (AMI) dans le cadre du Simi visant à mettre en œuvre le permis d’innover sur leur territoire. Objectif : faire remonter des expérimentati…

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

    Retrouvez tous les textes officiels en lien avec le secteur analysés, commentés et classés par thématique.

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