Réglementation - Page 8

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L’Agence Qualité Construction (AQC), en partenariat avec le centre de ressources Ekopolis, publie un ouvrage à télécharger sur son site, consacré à l’amélioration thermique du bâti ancien. Isolation, ventilation, éléments ponctuels en faç…

MEI N° 5962 -
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La chasse à la condensation est ouverte. Pour lutter contre ce phénomène générant des pathologies, le Document technique unifié (DTU) 43.3 relatif aux toitures en tôle d’acier nervurées avec revêtement d’étanchéité intègre désormais la po…

MEI N° 5962 -
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LES FAITS Alors qu’elle est caution solidaire d’un entrepreneur principal, une banque refuse de payer le sous-traitant au motif que celui-ci lui a donné mainlevée du cautionnement en cours de chantier. LA QUESTION Un sous-traitant peut-il…

MEI N° 5962 -
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Le programme Pacte s’intéresse au chauffage au bois. En témoigne la publication de deux calepins de chantier numériques sur ce sujet. Le premier traite des appareils de chauffage divisé à bûches, en neuf comme en rénovation, le second des appar…

MEI N° 5962 -
La FNTP alerte les entreprises sur les précautions à prendre pour être dans le clous au 1er octobre 2018
Commande publique

Prévoir un temps suffisant pour déposer une offre dématérialisée à un marché public, s’assurer du respect des prérequis techniques, se doter d’un certificat de signature électronique… sont autant de précautions à prendre (dès maintenant) par les entr…

Vos textes officiels du lundi
Veille juridique

La rédaction du « Moniteur » vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d’alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit d…

Jean-Michel Berly, senior expert real estate law, Legal BNP Paribas, et professeur honoraire à l'ICH-Cnam
Droit de la construction Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Afin de clarifier les modalités de réalisation et de financement des travaux d’achèvement d’un immeuble vendu en Vefa, un groupe de travail mené par Jean-Michel Berly  (senior expert real estate law, Legal BNP Paribas, et professeur honoraire à l’ICH…

Vos textes officiels du vendredi
Veille juridique

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Un recours sur le fond reste cependant pendant.
Commande publique | Marchés publics | Handicap Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Dans une récente décision, le Conseil d’Etat est venu préciser l’étendue de l’obligation de fournir un certificat relatif aux travailleurs handicapés au stade de la candidature à un contrat public. Il a également apporté des éclaircissements sur les…

Vos textes officiels du jeudi
Veille juridique

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Vos textes officiels du mercredi
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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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