Réglementation - Page 70

Picto Veille Juridique
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Pour ne rien manquer de l’actualité juridique du BTP, retrouvez notre sélection des textes officiels ayant marqué la période indiquée. Au menu : lois, décrets, arrêtés, ou encore réponses ministérielles incontournables pour le monde de la constructio…

Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Il convient de veiller, dans la rédaction de la police tous risques chantier, à la présence de certaines stipulations.

Moniteur N° 5918 -
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Depuis la loi Egalité et citoyenneté du 27 janvier 2017, les établissements publics territoriaux sont aux premières loges pour préempter… et déléguer ce droit !

Moniteur N° 5918 -
Intérieur Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : AMC

Le caniveau Lotus de QM Drain se place au centre d’un receveur pour mettre en valeur une évacuation de douche. Les finitions de la grille adoptent une esthétique qui évoque la joaillerie : le receveur est d isponible en bronze, or satiné ou ORB…

AMC N° 259 -
Les candidats à l'élection présidentielle ont eu l'occasion de s'exprimer à plusieurs reprises sur leur vision des collectivités.
Collectivités territoriales | Elections Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Les collectivités se sont invitées dans la campagne présidentielle. De nombreux rendez-vous ont été organisés depuis début 2017, afin que les principaux candidats exposent leur vision pour l’avenir des territoires. Des programmes parfois radicalement…

Urbanisme et environnement
Règles d'urbanisme | Urbanisme | Réglementation de l'urbanisme et de l'environnement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

L’intérêt à agir à l’encontre d’une convention de concession autoroutière d’une association de protection de l’environnement agréée ne doit pas être considéré comme acquis, les dispositions du Code de l’environnement applicables à ce titre étant appr…

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Textes officiels
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