Réglementation - Page 500

Régions

Requalification de l’ancien palais de justice pour l’implantation d’un office du tourisme et d’une salle d’exposition (200 m 2 ), de bureaux (100 m 2 ), d’une salle de conférence (160 m 2 ), de réunion (50 m 2 ) et d’activités culturelles (200 m 2 )….

Moniteur N° 5735 -
Régions

Démolition-reconstruction partielle du groupe scolaire La Faisanderie, 3, mail des Tilleuls. Maître d’ouvrage : Ville de Champs-sur-Marne, 1, mail Jean-Ferrat, 77427 Marne-la-Vallée, tél. : 01.64.73.48.48.Maître d’œuvre : Idoneis, 11, rue Henry-le-Ch…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Rendu public le 11 octobre, le premier palmarès de la construction bois en Franche-Comté récompense six projets et attribue cinq mentions sur 43 candidatures, à l’initiative de l’Association régionale pour le développement de la forêt et de l’industr…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Pour 6,5 millions d’euros HT, la Société publique locale d’aménagement de l’agglomération dijonnaise (Splaad) aménage les 30 ha d’un futur parc d’activité de 110 ha sur les communes de Saint-Apollinaire et Quétigny. Début octobre, le groupement Roger…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Maîtrise d’œuvre et coordination du système sécurité incendie (SSI) dans le cadre de la rénovation du complexe sportif des Maradas. Maître d’ouvrage : communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise, Le Parvis de la Préfecture, 95027 Cergy, tél. : 01.34…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Afin de restaurer la fresque du palais du gouverneur militaire, dernier hôtel princier du XVIII e siècle à Strasbourg, Chantal d’Orléans, princesse de France, a vendu aux enchères, le 28 septembre, sa toile intitulée « Proue de bateau », achetée 6 00…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Suite à la défection de Segécé-Klépierre, le Grand Besançon relance la ZAC des Marnières avec Immobilière Carrefour. L’enseigne, qui s’agrandit de 12 000 m 2 , participera au financement des aménagements publics à hauteur de 2millions d’euros HT. Pou…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Initié par le conseil général de la Somme, le concours Eclosia récompense les porteurs de projets et gestionnaires de sociétés dans le domaine des écoactivités. Les lauréats bénéficient d’un accompagnement individuel et du réseau des partenaires du d…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Le 18 octobre, la région a adopté son projet de schéma directeur régional (Sdrif) baptisé « Ile-de-France 2030 ». Il va maintenant être transmis au gouvernement en vue de son approbation définitive par décret en Conseil d’Etat. Ce sera alors l’abouti…

Moniteur N° 5735 -
Régions

La fédération départementale du bâtiment et des travaux publics de l’Aveyron (BTP 12), le CFA de la chambre des métiers, celui public de l’Aveyron, et le GEIQ BTP 12 ont signé avec Cilgere BTP, organisme collecteur du 1 % logement géré par la fédérat…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Il y avait foule ce mercredi 7 octobre dans les locaux lillois de la Dreal pour la première réunion plénière du Comité des professionnels du bâtiment. A l’invitation du directeur Michel Pascal, toute la filière bâtiment s’est retrouvée pour discuter…

Moniteur N° 5735 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

La loi « Gourault-Sueur » créant un Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) applicables aux collectivités territoriales a été publiée au « Journal officiel » le 18 octobre. Cette instance prendra la suite de l’actuelle Commission consultative…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Après une longue phase d’étude et de concertation entamée dès 2006, des oppositions multiples (recours contre la DUP rejetés par le tribunal administratif en juin dernier, pétition citoyenne contre le tracé en tunnel), la Métropole Nice-Côte d’Azur o…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Le Frac Nord-Pas-de-Calais sera livré le 16 novembre à Dunkerque. L’équipe Lacaton-Vassal a doublé la halle à bateaux AP2, emblème des anciens chantiers navals, avec un nouveau bâtiment de 9 000 m 2 doté d’une enveloppe légère et bioclimatique. La me…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Acteur indépendant, Carrières du Boulonnais assoit ses positions en Ile-de-France avec, pour objectif, de devenir l’un des tout premiers fournisseurs en granulats du Grand Paris. Pour servir cette ambition, le carrier aménage un réseau de plates-form…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Les préfets du Tarn et du Tarn-et-Garonne ont pris les arrêtés de déclaration d’utilité publique et d’autorisation de travaux pour la création d’une retenue d’eau de 1,5 million de mètres cubes sur le cours d’eau du Tescou, affluent du Tarn (coût : 8…

Moniteur N° 5735 -
Régions

Réalisation d’une maison d’accueil spécialisée (MAS) de 36 à 72 lits (4 431 m 2 ), d’un hôpital de jour de 15 places avec balnéothérapie (1 806 m 2 ) et d’une structure d’accueil alternative spécialisée de 30 places (1 842 m 2 ). Le projet s’enroule…

Moniteur N° 5735 -

  1 ... 500 501 502 503 504 505 506 507 508 509 ... 8124  

510 520 530 540 550 560 570 580 590 600 700 800 900 1000 2000 3000 4000 5000 6000 7000 8000

Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

    Retrouvez tous les textes officiels en lien avec le secteur analysés, commentés et classés par thématique.

Vos textes officiels du jour
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X