Réglementation - Page 5

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La vue ne suffit pas. Sous le titre « Ce que le paysage doit à la nuit », la journée d’échanges l’a démontré, le 16 janvier à la Défense, à l’initiative du ministère de la Transition écologique et solidaire, et en partenariat avec l…

Paysage N° 406 -
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Ni calendrier ni financement mais une perspective confirmée pour la renaissance du jardin anglais du château de La Roche-Guyon : Marie-Laure Atger, directrice de l’Établissement public de coopération culturelle, a partagé son espoir le 7 novemb…

Paysage N° 406 -
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L’édition 2017 a confirmé le leadership de Paysalia dans l’univers des salons professionnels français du paysage . Au-delà des 664 exposants et des 24 000 visiteurs, ce bilan ressort des sourires unanimes, parmi les fournisseurs, les entr…

Paysage N° 406 -
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Inauguré fin novembre 2017, le parvis de la cathédrale flamboyante marque une nouvelle étape dans le recul de l’emprise automobile à Troyes. « Le calepinage traversant identifie l’espace comme une liaison entre le musée d’Art modern…

Paysage N° 406 -
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Agriville ne lâche rien. Recalées de la compétition « Réinventons la métropole », les trois agences d’architecture (XTU Architects, Jean-Paul Viguier et Associés et Arep) continuent à défendre le concept écologique, urbain et agricole, imaginé…

Paysage N° 406 -
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L’ex-usine de camions de Renault Véhicules industriels achèvera sa mutation en parc public au printemps prochain, sur 8 000 m2 dans le IIIe arrondissement de Lyon. Le projet du paysagiste Thierry Laverne sert de test pour mesurer les impacts sa…

Paysage N° 406 -
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Le franchissement du cap de 2 millions de piscines privées accompagne le retour de la croissance, dans un marché français en pleine mutation. Du 2 au 10 décembre à Paris, le salon Piscine & Bien-être a donné les tendances : plus petits, plus ludi…

Paysage N° 406 -
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Avec Gilles Clément, Ariella Masboungi et Rudy Ricciotti, le conseil scientifique de Volubilis, constitué le 9 février, réunit les grands prix nationaux du Paysage, de l’Urbanisme et de l’Architecture. Au moment de fêter ses 20 ans, l…

Paysage N° 406 -
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La commémoration du centenaire de la Grande Guerre a franchi son point culminant le 10 novembre, en Alsace. À 950 m d’altitude entre deux ballons vosgiens, les présidents des républiques française et allemande ont inauguré l’historial com…

Paysage N° 406 -
La Cour de cassation a fait évoluer sa jurisprudence relative aux travaux sur existant
Marchés privés | Chauffage - froid | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Dans un litige concernant la pose d’une pompe à chaleur, la Haute juridiction judiciaire vient de rappeler, une fois de plus, sa jurisprudence nouvelle en matière de travaux sur existant, inaugurée par un arrêt désormais célèbre du 15 juin 2017.

Vos textes officiels du mercredi
Veille juridique

La rédaction du « Moniteur » vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d’alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit d…

Dans le cadre d'un marché public, le débiteur cédé ne peut pas contrôler le motif d'une cession de créance
Commande publique | Marchés publics | Marchés publics Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Si une personne publique n’a pas à consentir à une cession de créance, cette dernière peut quand même, sous conditions lui être opposable. Cette exception à l’effet relatif des contrats n’est pas sans conséquence, comme l’illustre une récente décisio…

Vos textes officiels du mardi
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