L'Actu - Page 600

Picto Veille Juridique
Veille juridique Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Pour ne rien manquer de l’actualité juridique du BTP, retrouvez notre sélection des textes officiels ayant marqué la période indiquée. Au menu : lois, décrets, arrêtés, ou encore réponses ministérielles incontournables pour le monde de la constructio…

En séminaire d’architecture à Pesmes…
Culture

En Haute-Saône, le village de Pesmes accueillera, du 10 au 22 juillet 2017, un séminaire dirigé par l’architecte Bernard Quirot, lauréat de l’Equerre d’argent 2015 pour sa maison de santé à Vézelay…

Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un maire a autorisé une société à ériger un immeuble comportant des logements et des bureaux. Le permis de construire a été attaqué par des particuliers. Le tribunal administratif (TA) a rejeté leur demande. Conformément à l’article R. 811-1-1…

Moniteur N° 5920 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

L’acheteur public ne doit plus croire les candidats sur parole. La jurisprudence récente exige de lui qu’il réclame, dans certains cas, des justificatifs.

Moniteur N° 5920 -
Architecture

Opération : construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de 70 lits. Maître d’ouvrage : Etablissement public d’accompagnement et de soins des Hautes-Pyrénées – Epas 65 (Castelnau…

Moniteur N° 5920 -
Architecture

Opération : construction de 40 logements, d’un parking de 40 places et d’un local professionnel, avenue Baudin. Maître d’ouvrage : Limoges Habitat (Limoges). Equipe lauréate : Coco Architecture, architecte mandataire, Agathe Guillem…

Moniteur N° 5920 -

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