L'Actu - Page 16836

Régions

-La ville de Beauvais a cédé un terrain de 15 200 m2 situé au Tilloy au profit du conseil général de l’Oise afin de reconstruire les archives du département. – Le budget supplémentaire de la ville pour l’année 1996 s’élève à 7…

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La commission permanente de la région Nord – Pas-de-Calais a, dans sa réunion du 16 décembre, approuvé quinze grosses opérations de lycée. Dix d’entre elles sont des réhabilitations lourdes inscrites dans un programme qui aurait dû compor…

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La cour d’appel de Versailles vient de confier les Emaux de Briare, en règlement judiciaire, à un groupe de repreneurs comprenant en particulier le P-DG de la Faïencerie de Gien. L’actuel dirigeant des Emaux, lui-même candidat à la repris…

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[TO] Règles techniques

(JO du 14 novembre 1996 ; débats Sénat) QUESTION ECRITE TOUTE MENTION NON JUSTIFIEE DE LA PROVENANCE D’UN MATERIAU EST SUSCEPTIBLE DE FAUSSER LA CONCURRENCE

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D’ici à 1998, les élus rémois devrait doter la population de deux médiathèques, leur permettant ainsi d’accéder librement à plus d’une centaine de documents, livres, périodiques, disques compacts, vidéos, CD Rom. La première, d…

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-Vertou (18 500 habitants) est la première ville de Loire-Atlantique à voter son budget à la fin de l’année civile. A l’instar du département ou de la région, la commune de Vertou vient de voter son budget prévisionnel pour 1997. Exercice…

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Afin de répondre aux attentes de la clientèle individuelle et familiale qui fréquente son établissement à Lamoura, l’association Neige et Plein Air, dont le siège est situé à La Rochelle, va rénover et augmenter sa capacité d’accueil, act…

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-Alors que le département du Puy-de-Dôme parviendra, en 1997, au terme de son programme de réhabilitation/ mise aux normes de sept collèges à ossature métallique – dits « type Pailleron », traités sur la période des vacances scolaires d’é…

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Une enquête publique sur la révision partielle du POS de Fréjus se déroule jusqu’au 10 janvier. Elle porte sur la construction d’un équipement radio téléphonique, au lieu-dit « Le Gabian », et sur l’installation d’une zone de…

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-Le nouvel hôpital sera la clé de voûte de la cité hospitalière de Châtellerault. -Le démarrage des travaux est prévu pour décembre 1997.

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Après les travaux aux collèges Pierre-Puget et Django-Reinhardt à Toulon, et La Planquette à La Garde, des opérations à réaliser aux collèges de La Farlède, La Crau et Fayence devraient être lancées cette année. D’autres opérations sont au stad…

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