Isère - page 50

Fermé

Mobilité durable

GRENOBLE -
10/10/2014 | 
Fermé

Groupe scolaire

Grenoble (38) -
10/10/2014 | 

Jurisprudence

La délibération autorisant l'exécutif à acquérir une propriété privée était contestée

Cession de biens - Arrêt du 2 juillet 2014 Conseil d'État CE du 2 juillet 2014, n° 366150 , « M. B... D. et a. c/ M. D. et a. »
10/10/2014 | 

Jurisprudence

Un chemin communal n'est pas toujours une voie publique

Implantation des constructions - Arrêt du 11 juin 2014 Conseil d'État CE du 11 juin 2014, n° 346681 , « M. A c/ commune de Beaufort-sur-Doron»
10/10/2014 | 
Vincent Jacques le Seigneur nouveau président d'Observ'Er

Vincent Jacques le Seigneur nouveau président d'Observ'Er

Elu à la tête de l'Observatoire des énergies renouvelables, Vincent Jacques le Seigneur est également élu président de la Fondation Énergies pour le Monde. Il succède à Alain Liébard,...
Jacques Chiron, nouveau président de la Fédération des entreprises publiques locales

Jacques Chiron, nouveau président de la Fédération des entreprises publiques locales

Sénateur PS de l'Isère, Jacques Chiron a été élu à l'unanimité président de la Fédération des entreprises publiques locales (FedEPL) lors du Congrès des Epl qui s’achève...
08/10/2014 | 
Fermé

Recours raccourcis

RHÔNE-ALPES -
Fermé

Bâtiments communaux

Saint-Guillaume (38) -
03/10/2014 | 
Fermé

Energie renouvelable pour la SDH

Isère -
Fermé

Logements (image)

Le Versoud (38) -
Fermé

Equipement jeunesse à la Villeneuve

Grenoble -
Fermé

Une école signée Chabal

GRENOBLE -
26/09/2014 | 

Jurisprudence

La prestation d'avocat ne se sous-traite pas

Assistance à maîtrise d'ouvrage - Arrêt du 20 juin 2014 Tribunal administratif de grenoble TA de Grenoble du 20 juin 2014, n° 1203893 , « L'Ordre des avocats au Barreau de Paris...
26/09/2014 | 

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurances - Arrêté du 7 août 2014 Ministère de l'intérieur JO du 10 août 2014 - NOR : INTE1418131A
26/09/2014 | 

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