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Indices-index - page 20

Pouvoir d’achat de l’euro et du franc de 1907 à 2006

Pouvoir d’achat de l’euro et du franc établi par l’INSEE - mars 2007
30/03/2007 | 
Bâtiment Conjoncture vigoureuse

Bâtiment Conjoncture vigoureuse

05/05/2006 | 
Artisanat un bon début d'année dans le bâtiment

Artisanat un bon début d'année dans le bâtiment

05/05/2006 | 

Logement

05/05/2006 | 

Bâtiment

05/05/2006 | 

Calcul de l’indice de référence des loyers (IRL)

Note méthodologique du 28 décembre 2005 de l’INSEE
29/12/2005 | 

Indice de référence des loyers (IRL) prévu par l’article 35 de la loi du 26 juillet 2005

Décret no 2005-1615 du 22 décembre 2005 Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement JO du 23 décembre 2005 - NOR: SOCU0512356D
29/12/2005 | 

Procédures de publicité et de concurrence préalables à la conclusion des conventions d'aménagement

CIRCULAIRE NO 2005-9 DU 8 FEVRIER 2005 - MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU...
25/02/2005 | 

Procédures de publicité et de concurrence préalables à la conclusion des conventions d'aménagement

ARRET DU 9 NOVEMBRE 2004 N° 01BX00381 - DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE BORDEAUX - SODEGIS
25/02/2005 | 

Modalités de publicité des contrats de partenariat (application des articles 3, 4, 7 et 13 de l'ordonnance no 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat et L.1414-3 et L.1414-10 du code général des collectivités territoriales)

DECRET NO 2004-1145 DU 27 OCTOBRE 2004 - MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE - JO DU 29 OCTOBRE 2004 - NOR : ECOM0400470D
05/11/2004 | 

Rejet des requêtes dirigées contre l'ordonnance du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat

ARRETS NO 269814, 271119,271357,271362 DU 29 OCTOBRE 2004CONSEIL D'ETAT - SUEUR ET AUTRES
05/11/2004 | 

Création de la mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat

DECRET NO 2004-1119 DU 19 OCTOBRE 2004 - MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE - JO DU 21 OCTOBRE 2004 - NOR : ECOM0400477D
29/10/2004 | 

Contrats de partenariat public privé et préservation des intérêts des PME

REPONSE MINISTERIELLE - 17 AOUT 2004 - MINISTERE DES PME, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION - QE NO : 38891 DU 11/05/2004 - R....
29/10/2004 | 

Arrêt des indices isolation

COMMUNIQUE DU 23 SEPTEMBRE 2004 - SYNDICAT NATIONAL DE L'ISOLATION
01/10/2004 | 

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