Deux maisons bois BEPos se posent sur le chantier Villavenir + Atlantique
Le projet de construire à Nantes six maisons individuelles BEPos avec trois systèmes constructifs différents vient de franchir une nouvelle étape avec la pose, en trois jours, de deux maisons...
15/11/2012 |
OPQIBI : Qualifications professionnelles attribuées aux prestataires d’ingénierie – Liste N°30 – Décisions des Comités du 15 novembre 2012
L’OPQIBI est l'organisme de qualification de l'ingénierie. Il attribue des qualifications aux structures (personnes physiques ou morales juridiquement constituées) exerçant l’activité...
15/11/2012 |
CCMI : à qui incombent les frais d’études du sol et de réalisation des fondations ?
Construction -
Par un arrêt du 24 octobre 2012, la Cour de cassation a l’occasion de rappeler ce que recouvre le prix forfaitaire et définitif d’un contrat de construction d'une...
15/11/2012 |
Ne pas confondre le droit d’occupation d’une personne morale avec le droit d’usage et d’habitation
Gestion et professions -
Les droits d’usage et d’habitation inscrits dans le code civil sont limités aux besoins de l’usager et à ceux de sa famille et doivent être distingués...
15/11/2012 |
Travaux dans un site classé : l’absence de réponse à une déclaration préalable ne vaut pas rejet de la demande
Urbanisme et environnement -
La Haute juridiction vient préciser, que le silence gardé, au terme du délai d’instruction, par l’autorité compétente pour statuer sur une...
15/11/2012 |
Comment s’apprécie la valeur d’un bien sinistré : avant ou après les travaux litigieux ?
Construction -
Le Conseil d’État précise par cet arrêt les éléments qu’il convient de prendre comme référence pour apprécier la valeur d’un bien sinistré dans le cadre...
15/11/2012 |
Logement social et foncier public : la nouvelle copie de Cécile Duflot
Comme prévu, le nouveau projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public et au renforcement des obligations de production de logement social – dont la première version a été...
14/11/2012 |
BE+ 2013 en phase avec le grand débat national sur la transition énergétique
Le rendez-vous Bâtiment Energie Positive rassemblera en février prochain à Lyon huit salons pour présenter l’ensemble des solutions liées aux performances des bâtiments, aux EnR, à la...
14/11/2012 |
La FFB et les professionnels de l'hôtellerie partenaires pour le développement durable, l'accessibilité et la sécurité incendie
A l’occasion du salon Equip’Hotel, qui se tient du 11 au 15 novembre à la Porte de Versailles, la Fédération Française du Bâtiment (FFB) et l’Union des Métiers et des Industries de...
14/11/2012 |
Efficacité énergétique : « La valeur verte de l’immeuble n’émergera que sous la contrainte »
Le groupe de travail « Financements innovants de l’efficacité énergétique » constitué au sein du plan Bâtiment Durable s’est réuni en plénière le 13 novembre pour un bilan à...
14/11/2012 |
Jurisprudence
Procés du bitume : Eurovia condamnée en appel pour faute inexcusable
L’entreprise de travaux publics Eurovia (groupe Vinci) a été condamnée pour faute inexcusable par la Cour d’appel de Lyon, le 13 novembre, dans le cadre du procès dit « du bitume »....
13/11/2012 |
INFOS & BUSINESS EN DIRECT DES REGIONS (13-20 novembre)
Actualités locales sur la filière BTP, projets publics en gestation dans les territoires, rendez-vous pour le business et la culture professionnelle... Retrouvez chaque mercredi sur le...
13/11/2012 |
Les copropriétés, un marché à conquérir
La plupart des immeubles en copropriété nécessitent des travaux. Alors que se tient l’un des deux salons de la copropriété les 14 et 15 novembre à Paris, ce marché potentiel intéresse...
13/11/2012 |
Jones Lang LaSalle : « rationalisation et modularité caractérisent les espaces commerciaux »
Les mises en chantier d’immeubles commerciaux ont reculé de 2,4% fin septembre 2012 à 3,85 millions de m², selon les chiffres du ministère de l’Ecologie. Il fallait remonter à décembre...
13/11/2012 |
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