Seize logements à la proue à Paris Xe

Seize logements à la proue à Paris Xe

Sur une parcelle d’angle, face au métro aérien, ces logements sociaux fraîchement inaugurés s’installent sur le boulevard de la Villette (Paris Xe), tout près de la célèbre rotonde de...
13/12/2013 | 

Evénement

Fermé

Les redressements vont être majorés

Travail dissimulé -
13/12/2013 | 
Fermé

Pas de QPC pour les arrêtés préfectoraux complémentaires !

Installations classées -
Fermé

L’autorisation est légale malgré l’imprécision de l’avis d’enquête publique

Exploitation de carrières -
Fermé

L’abrogation des permis de recherche est conforme à la Constitution

Fracturation hydraulique -
Fermé
Un outil foncier pour les intercommunalités

Un outil foncier pour les intercommunalités

Paca -
Fermé

Le logement social trouve sa place dans les zones tendues

Grand ouest -
Fermé

La décision publique n’avait pas d’incidence directe sur l’environnement

Prélèvement d’eau -

Evénement

Fermé

Eco-PTZ collectif : c’est pour bientôt

A noter -
13/12/2013 | 
Fermé

Les Grands prix Simi jouent la diversité

Palmarès 2013 - Trois lieux de travail créés dans des sites très différents (en limite d’agglomération, à La Défense et dans un ancien parking) et une rénovation en site...
13/12/2013 | 
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques

Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques

Droit de préemption - Rapport n° 008796-01 Conseil général de l'environnement et du développement durable Mars 2013 - Publié le 26 septembre 2013
13/12/2013 | 

Encadrement des délais de déclaration et de réalisation de travaux dans le cadre de la procédure de réquisition avec attributaire de locaux vacants depuis plus de douze mois (décret pris pour l'application des articles L. 642-10 à L. 642-12 du code de la construction et de l'habitation)

Logement social / Travaux - Décret n° 2013-1052 du 22 novembre 2013 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 24 novembre 2013 - NOR :...
13/12/2013 | 
Fermé

Jurisprudence

La non-performance énergétique peut engager la décennale

La non-performance énergétique peut engager la décennale

Responsabilité des constructeurs - L’intervention du législateur pour encadrer le jeu de la responsabilité décennale en matière de performance énergétique devient urgente. Pour...
Fermé

Argent frais pour le logement social

Meurthe-et-Moselle -
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