Fermé
Pierre et bois mettent en scène un duo de fonctions

Pierre et bois mettent en scène un duo de fonctions

Equipement - A Anse (Rhône), aux portes du Beaujolais, l’association en un même édifice d’une salle polyvalente et d’un centre aéré s’exprime par la superposition d’un...
27/12/2013 | 
Fermé

Les carrelages fissurés relèvent de la responsabilité de droit commun

Responsabilité des constructeurs -
Fermé

L’entrepreneur est responsable des défauts d’implantation de l’immeuble

Maîtrise d’œuvre -
Fermé
Une piscine presque centenaire renoue avec le confort

Une piscine presque centenaire renoue avec le confort

Rénovation - Construite en 1924, la piscine de la Butte-aux-Cailles à Paris bénéficie actuellement d’une rénovation complète. L’enjeu est de rendre ce bâtiment classé...
27/12/2013 | 
Fermé
L’injonction de payer, mode d’emploi

L’injonction de payer, mode d’emploi

Marchés privés - Toute entreprise peut connaître un problème de recouvrement de créances qui mettra en péril son existence. L’injonction de payer est une procédure qui se...
Fermé

La garantie de paiement ne peut excéder le montant convenu

Cautionnement -
Fermé

Les membres du GME doivent supporter tous les travaux de réparation

Groupement momentané d’entreprises (GME) -
Fermé

Olonn scrute l’immobilier

Normandie -
Fermé
Social : les 3 arrêts commentés de la semaine (19-26 décembre)

Social : les 3 arrêts commentés de la semaine (19-26 décembre)

Chaque semaine, trois arrêts rendus dans le domaine du droit social sont passés au crible et décryptés.

GTM Bâtiment mandataire du groupement désigné pour le projet de réhabilitation de la prison de la Santé à Paris

Après avis favorable de son conseil d’administration réuni le 18 décembre 2013, l’Agence publique pour l’immobilier de la Justice (Apij) a désigné le groupement GTM Bâtiment, Gepsa et...
Adoption du budget 2014 : récapitulatif des principales mesures concernant le BTP

Adoption du budget 2014 : récapitulatif des principales mesures concernant le BTP

Le Parlement a conclu le 19 décembre le marathon budgétaire par un ultime vote de l'Assemblée nationale sur le budget 2014 et le budget rectificatif pour 2013. Revue des principales mesures...
Fermé
Avec ou sans meuble ?

Avec ou sans meuble ?

Alors que le projet de loi Alur projette diverses mesures pour « définir plus strictement la location meublée en tant que résidence principale et d’étendre la protection juridique des...
20/12/2013 | 
Simplification de la vie des entreprises : c’est parti !

Simplification de la vie des entreprises : c’est parti !

Le 19 décembre 2013, le Parlement a adopté le projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises. Au...
20/12/2013 | 
L’esprit des gares du Grand Paris se dévoile

L’esprit des gares du Grand Paris se dévoile

Jusqu’au 2 mars 2014, le Pavillon de l’Arsenal présente le travail mené par l’équipe de Jacques Ferrier pour façonner l’identité des futures lignes du réseau Grand Paris Express. Une...
20/12/2013 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil