Fermé
Un outil foncier pour les intercommunalités

Un outil foncier pour les intercommunalités

Paca -
Fermé

Le logement social trouve sa place dans les zones tendues

Grand ouest -
Fermé

La décision publique n’avait pas d’incidence directe sur l’environnement

Prélèvement d’eau -

Evénement

Fermé

Eco-PTZ collectif : c’est pour bientôt

A noter -
13/12/2013 | 
Fermé

Les Grands prix Simi jouent la diversité

Palmarès 2013 - Trois lieux de travail créés dans des sites très différents (en limite d’agglomération, à La Défense et dans un ancien parking) et une rénovation en site...
13/12/2013 | 
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques

Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques

Droit de préemption - Rapport n° 008796-01 Conseil général de l'environnement et du développement durable Mars 2013 - Publié le 26 septembre 2013
13/12/2013 | 

Encadrement des délais de déclaration et de réalisation de travaux dans le cadre de la procédure de réquisition avec attributaire de locaux vacants depuis plus de douze mois (décret pris pour l'application des articles L. 642-10 à L. 642-12 du code de la construction et de l'habitation)

Logement social / Travaux - Décret n° 2013-1052 du 22 novembre 2013 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 24 novembre 2013 - NOR :...
13/12/2013 | 
Fermé

Jurisprudence

La non-performance énergétique peut engager la décennale

La non-performance énergétique peut engager la décennale

Responsabilité des constructeurs - L’intervention du législateur pour encadrer le jeu de la responsabilité décennale en matière de performance énergétique devient urgente. Pour...
Fermé

Argent frais pour le logement social

Meurthe-et-Moselle -
Fermé
Marchés publics : en l’absence de la certification requise, de nombreuses références de travaux suffisent

Marchés publics : en l’absence de la certification requise, de nombreuses références de travaux suffisent

Lorsque le pouvoir adjudicateur exige la production d’une certification particulière dans le dossier de consultation, l’entreprise candidate peut faire valoir à la place des références...
Fermé
Social : les 3 arrêts commentés de la semaine (12-19 décembre)

Social : les 3 arrêts commentés de la semaine (12-19 décembre)

Chaque semaine, trois arrêts rendus dans le domaine du droit social sont passés au crible et décryptés. Cette chronique est réalisée par le cabinet d’avocats Simon Associés...
Fermé
La FNBM demande un « plan Marshall » pour le Bâtiment

La FNBM demande un « plan Marshall » pour le Bâtiment

Bois et matériaux - Réunie le 27 novembre pour son déjeuner annuel, la fédération s’est mobilisée pour des mesures de soutien de l’activité, une stabilisation du dispositif...
12/12/2013 | 
Fermé
Point.P Nanterre en mode efficacité énergétique

Point.P Nanterre en mode efficacité énergétique

POINT DE VENTE -

Produits de construction soumis au marquage CE (au 1er décembre 2013)

12/12/2013 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil