Fermé

Accord entre deux acteurs du logement social

RHÔNE-ALPES -
Fermé
Un marché d’AMO pour mettre les ascenseurs aux normes en Alsace

Un marché d’AMO pour mettre les ascenseurs aux normes en Alsace

Commande publique de l’État -
Fermé

Étanchéité toiture

DTU -
18/04/2014 | 

Jurisprudence

Fermé

Les erreurs substantielles de la DIA n’invalident pas la décision de préempter

Droit de préemption -
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Choix du bois pour un poste de secours modulable

Evénement

Fermé

À noter L’Union des métiers du bois est née

18/04/2014 | 
Fermé
Menuiseries haut de gamme à la hauteur des enjeux

Menuiseries haut de gamme à la hauteur des enjeux

4) Aménagement - Sur une maison dont le procédé constructif évite tout pont thermique, les menuiseries se doivent d’être à la hauteur des enjeux. La jonction avec la menuiserie...
18/04/2014 | 

Les attributions de Sylvia Pinel précisées par décret

La nouvelle ministre du Logement et de l’Egalité des territoires, Sylvia Pinel, rencontre actuellement les acteurs du secteur. Peu de précisions pour l’instant sur ses intentions. En...
17/04/2014 | 
Au cœur de Paris: des logements dans d’anciens bureaux

Au cœur de Paris: des logements dans d’anciens bureaux

Rue Bleue, dans le IXe arrondissement de Paris, un immeuble de bureaux vient d’être transformé en 20 logements sociaux et en une crèche de 50 berceaux. Cette opération s’inscrit dans le...
17/04/2014 | 
Une « voûte d’abondance » représentera la France à l’Expo Milan 2015

Une « voûte d’abondance » représentera la France à l’Expo Milan 2015

Un marché couvert avec des produits alimentaires suspendus au cœur de sa structure en bois. Voilà à quoi ressemblera le Pavillon France à l’Exposition universelle qui se tiendra en 2015 à...
16/04/2014 | 
Fermé
Reprise après congé et bail rural : attention au bénéficiaire !

Reprise après congé et bail rural : attention au bénéficiaire !

Gestion et professions - La société qui exploite des terres agricoles après la délivrance d’un congé pour reprise n’est pas le fils du bailleur. D’où il suit que le congé...
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Condition suspensive et contrat de vente : les règles d’une bonne application

Condition suspensive et contrat de vente : les règles d’une bonne application

Vente et contrats spéciaux - La faute du bénéficiaire d’une promesse de vente sous condition suspensive doit être caractérisée par rapport aux engagements qu’il prend à...
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Baux commerciaux et terrains nus non constructibles : un bémol !

Baux commerciaux et terrains nus non constructibles : un bémol !

Gestion et professions - La Cour de cassation rappelle les conditions d’application du statut des baux commerciaux aux terrains nus non constructibles.
Bonne note !?

Bonne note !?

«Le logement pour tous constituait une priorité pour l’action gouvernementale», a déclaré le Premier ministre à l'occasion de sa déclaration de politique générale.
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