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Opérations Immobilières - 60 - novembre-décembre 2013

UNE -
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Bureaux franciliens : la dépendance à l’économie

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Gestion et Professions - Malgré le redressement de certains indicateurs, la situation économique est toujours difficile et pèse négativement sur les projets immobiliers des...
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Plafond d’éligibilité du prêt à taux zéro plus (PTZ+)

Financement -
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Loyer du bail commercial et ajustement au bilan financier

Gestion et professions -
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Efficacité des détecteurs de fumée

Gestion et professions -
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Recouvrement de dettes de loyers et droits du bailleur

Gestion et professions -
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Mobilisation du foncier des établissements publics

Urbanisme et Environnement -
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Baux commerciaux et professionnels Une clause d’indexation comportant un indice de base fixe est-elle valable ?

Gestion et professions -
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Baux commerciaux et professionnels Quelles sont les conditions de validité d’une renonciation au bénéfice du statut des baux commerciaux par le bailleur ?

Gestion et Professions -
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Responsabilités et assurances La responsabilité décennale des constructeurs est-elle engagée par des défauts d’isolation thermique ?

Construction -
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Responsabilités et assurances L’acquéreur d’un immeuble peut-il agir en responsabilité contractuelle contre le constructeur ?

Construction -
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Contrats de la construction Jusqu’à quand le maître de l’ouvrage doit-il respecter ses obligations en matière de sous-traitance ?

Construction -
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Marchés publics et privés Le prêteur de deniers doit-il rechercher la nature exacte du contrat de construction qui lui est soumis ?

Construction -
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Autorisations d’occupation des sols La délivrance d’une autorisation d’occupation du domaine public peut-elle méconnaître le droit de la concurrence ?

Urbanisme et Environnement -

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