Evénement
Site des fenêtres bois
À découvrir -
22/11/2013 |
La construction bois en mode local
Deux-Sèvres -
22/11/2013 |
Lotissement Le cahier des charges du lotissement
Le cahier des charges d'un lotissement fixe les conditions de vente ou de location des lots, en sus de celles prévues par le permis d'aménager (lire la fiche pratique ci-contre). Ces documents...
22/11/2013 |
La caution solidaire est un accessoire du marché qu’elle garantit
Compétence du juge administratif -
22/11/2013 |
Les biens de retour appartiennent au concédant dès leur réalisation
Concession de travaux -
22/11/2013 |
La définition des besoins n’est soumise qu’au contrôle restreint
Marché de fournitures -
22/11/2013 |
Le pouvoir adjudicateur avait respecté les règles de la commande publique
Propriété intellectuelle -
22/11/2013 |
2013 Réformes clés du droit de l'urbanisme
Pas de répit pour les praticiens de l'urbanisme ! Les textes et les nouveaux chantiers s'enchaînent à une cadence qui ne cesse de s'accélérer. Retour sur 15 points clés illustrant de...
22/11/2013 |
Un électrofiltre pour installation ancienne de chauffage au bois
Fumisterie -
22/11/2013 |
Social : les 3 arrêts commentés de la semaine (21-28 novembre)
Chaque semaine, trois arrêts rendus dans le domaine du droit social sont passés au crible et décryptés.
21/11/2013 |
Congrès des maires : le mandat de tous les défis
Inquiets de voir la commune diluée dans l’intercommunalité, les maires demandent à l’Etat de leur faire confiance. Ils souhaitent un dispositif de soutien à l’investissement et veulent...
21/11/2013 |
Construction bois: la commande publique veut donner l'exemple à suivre
La remise, mercredi 20 novembre, lors du Salon des maires et des collectivités locales, du Prix national de la construction bois 2013 et l'attribution de trois "coups de coeur AMF/Pavillon bois",...
21/11/2013 |
Habiter, autrement...
Le logement est un facteur de cohésion et d’intégration. Trop de concitoyens en restent encore aujourd’hui exclus. Faute à la crise du logement.
20/11/2013 |
Valeur locative des locaux professionnels : les commissions se mettent au travail !
Gestion et professions -
Les commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels et des commissions départementales des impôts directs locaux sont...
20/11/2013 |
L’édition abonnés de la semaine
La revue du 13 décembre 2019
Éditions du Moniteur
