Evénement

Fermé

Site des fenêtres bois

À découvrir -
22/11/2013 | 
Fermé
La construction bois en mode local

La construction bois en mode local

Deux-Sèvres -
Fermé

Lotissement Le cahier des charges du lotissement

Le cahier des charges d'un lotissement fixe les conditions de vente ou de location des lots, en sus de celles prévues par le permis d'aménager (lire la fiche pratique ci-contre). Ces documents...
22/11/2013 | 
Fermé

La caution solidaire est un accessoire du marché qu’elle garantit

Compétence du juge administratif -
Fermé

Les biens de retour appartiennent au concédant dès leur réalisation

Concession de travaux -
Fermé

La définition des besoins n’est soumise qu’au contrôle restreint

Marché de fournitures -
Fermé

Le pouvoir adjudicateur avait respecté les règles de la commande publique

Propriété intellectuelle -
Fermé

2013 Réformes clés du droit de l'urbanisme

Pas de répit pour les praticiens de l'urbanisme ! Les textes et les nouveaux chantiers s'enchaînent à une cadence qui ne cesse de s'accélérer. Retour sur 15 points clés illustrant de...
22/11/2013 | 
Fermé
Un électrofiltre pour installation ancienne de chauffage au bois

Un électrofiltre pour installation ancienne de chauffage au bois

Fumisterie -
22/11/2013 | 
Fermé
Social : les 3 arrêts commentés de la semaine (21-28 novembre)

Social : les 3 arrêts commentés de la semaine (21-28 novembre)

Chaque semaine, trois arrêts rendus dans le domaine du droit social sont passés au crible et décryptés.

Congrès des maires : le mandat de tous les défis

Inquiets de voir la commune diluée dans l’intercommunalité, les maires demandent à l’Etat de leur faire confiance. Ils souhaitent un dispositif de soutien à l’investissement et veulent...

Construction bois: la commande publique veut donner l'exemple à suivre

La remise, mercredi 20 novembre, lors du Salon des maires et des collectivités locales, du Prix national de la construction bois 2013 et l'attribution de trois "coups de coeur AMF/Pavillon bois",...

Habiter, autrement...

Le logement est un facteur de cohésion et d’intégration. Trop de concitoyens en restent encore aujourd’hui exclus. Faute à la crise du logement.
Fermé
Valeur locative des locaux professionnels : les commissions se mettent au travail !

Valeur locative des locaux professionnels : les commissions se mettent au travail !

Gestion et professions - Les commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels et des commissions départementales des impôts directs locaux sont...
20/11/2013 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique