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Le « Duflot » HLM : les conditions de la cession

Le « Duflot » HLM : les conditions de la cession

Fiscalité - Les logements construits dans les zones tendues par les organismes d’habitation à loyer modéré (HLM) peuvent être commercialisés neufs auprès d’investisseurs...
27/11/2013 | 
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Bail hôtelier et travaux du locataire : précisions sur la majoration des loyers

Bail hôtelier et travaux du locataire : précisions sur la majoration des loyers

Gestion et professions - Le délai de douze ans pendant lequel le loyer est bloqué en raison de travaux réalisés par le preneur ne court qu'à compter de la date à laquelle les...

Les bâtiments nominés aux Grands prix SIMI 2013

Les jurys Bureaux et Logistique des Grands prix Simi 2013 ont nominé 8 bâtiments pour l'édition 2013.
27/11/2013 | 
Action Logement fête ses 60 ans

Action Logement fête ses 60 ans

L’organisme de gestion paritaire de la Participation des employeurs à l’effort de construction (PEEC) a 60 ans cette année. Lors d’un cocktail organisé le 27 novembre, ses dirigeants...
27/11/2013 | 
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Complément web à l'article "Réseaux et canalisations : les obligations en cas de travaux" - OI n°60 - novembre-décembre 2013 - p.40

Construction - Guide travaux à proximité des réseaux - 31 octobre 2012
27/11/2013 | 
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Complément web à l'article "Permis de construire : La lutte contre les recours abusifs" - OI n°60 - novembre-décembre 2013 - p.25

Urbanisme et Environnement - Rapport : Recommandations relatives à la rédaction du décret organisant l’obligation de travaux de rénovation énergétique dans le parc tertiaire...
27/11/2013 | 
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Complément web à l'article "Bâtiments tertiaires : la rénovation, c'est maintenant" - OI n°60 - novembre-décembre 2013 - p.19

Gestion et professions - Rapport : Baromètre 2012 de la performance énergétique et environnementale des bâtiments tertiaires,Observatoire Immobilier Durable et Chartre pour...
27/11/2013 | 
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Complément web à l'article "La performance énergétique au cœur de l’actualité" - OI n°60 - novembre-décembre 2013 - p.3

Construction - Cour de Cassation, 3e civ. 8 octobre 2013, num. 12-25370
27/11/2013 | 
Rénovation énergétique dans l’Union Européenne : l’obligation déjà expérimentée dans certains pays

Rénovation énergétique dans l’Union Européenne : l’obligation déjà expérimentée dans certains pays

Dans le cadre de son étude « Stimuler la rénovation des bâtiments : un aperçu des bonnes pratiques », le Buildings Performance Institute Europe (BPIE), centre européen de recherche...

Revitalisation des centres bourgs ruraux : l’Anah opérateur de l’Etat

Après que le Premier ministre a annoncé, le 19 novembre dernier lors du 96e Congrès des maires, le lancement d’un programme en direction des bourgs ruraux, l’Agence nationale de l’habitat...
25/11/2013 | 

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Challenge des maisons innovantes 2014 de l'Union des maisons françaises

Challenge des maisons innovantes 2014 de l'Union des maisons françaises

25/11/2013 | 

Union des maisons françaises : le palmarès du 12ème challenge des maisons innovantes

Pour ses douzièmes challenges, l’Union des maisons françaises (UMF) avait réuni 390 constructeurs et partenaires industriels à Lisbonne du 21 au 24 novembre. Douze prix ont récompensé...
25/11/2013 | 
Diagnostics immobiliers : la FIDI rejoint Cinov

Diagnostics immobiliers : la FIDI rejoint Cinov

Près de 10 ans après sa création, la Fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier (Fidi) devient le 14e adhérent de la fédération des syndicats des métiers de la prestation...
25/11/2013 | 
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Erreur d’implantation : faute d’architecte, l’entrepreneur est responsable

Erreur d’implantation : faute d’architecte, l’entrepreneur est responsable

Construction - En l’absence de maître d’œuvre et de plan d’implantation, l’entrepreneur a l’obligation de vérifier la conformité de la construction au permis de...

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