L'AQC met la gestion des interfaces au coeur des préoccupations

L'AQC met la gestion des interfaces au coeur des préoccupations

Lors du dernier rendez-vous de l'Agence qualité construction (AQC), la directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice (Apij) a présenté sa méthode pour gérer les...
Raréfaction du foncier, nouvelles réglementations… :  « sinistres » évolutions ?

Raréfaction du foncier, nouvelles réglementations… : « sinistres » évolutions ?

Chaque construction est un défi du point de vue de l’assureur, et le challenge semble de plus en plus relevé, à entendre certains professionnels réunis lors d’un colloque organisé par...
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TASCOM : l’élément déclencheur du prorata temporis

TASCOM : l’élément déclencheur du prorata temporis

Fiscalité - La Cour de cassation retient la modification de la surface de vente d’un établissement qui déménage pour justifier l’ajustement, en cours d’année, de la taxe sur...
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Logement et chauffage : les conditions de la décence

Logement et chauffage : les conditions de la décence

Gestion et professions - L’alimentation d’un logement en électricité n’équivaut pas à une installation de chauffage.
11/06/2014 | 
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Copropriété et autorisation judiciaire de travaux : les conditions pour modifier le projet en cours d’instance

Copropriété et autorisation judiciaire de travaux : les conditions pour modifier le projet en cours d’instance

Gestion et professions - Le juge d’appel apprécie souverainement le projet de travaux qui lui est présenté, pour octroyer au copropriétaire l’autorisation judiciaire qu’il...
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Révision du PLU : notion de modification  procédant de l’enquête publique

Révision du PLU : notion de modification procédant de l’enquête publique

Urbanisme et environnement - Le Conseil d’État précise les conditions dans lesquelles un plan local d’urbanisme (PLU) peut être modifié par les personnes publiques après le...
Offensive

Offensive

En Ile-de-France, 8 000 logements passeraient à la trappe selon les comptes de Stéphane Dambrine, président de l’AORIF.

Sylvia Pinel rappelle aux Préfets leur rôle dans la relance de la construction

Dans une instruction aux Préfets datée du 23 mai que s'est procurée le Moniteur, la ministre du Logement présente aux représentants de l'Etat dans les territoires le plan d'action qu'elle...
10/06/2014 | 

L’Union sociale pour l’habitat veut relancer la production de logements sociaux

10/06/2014 | 
Financer l'adaptation des logements au handicap : les solutions du Conseil national de l'habitat

Financer l'adaptation des logements au handicap : les solutions du Conseil national de l'habitat

Dans ce rapport sur l'adaptation des logements pour les personnes en situation de handicap, commandé par le Comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre 2013, le CNH fait 20...
10/06/2014 | 
Cerqual lance la 1ère certification  dédiée à la rénovation du logement  sur l’Ile de la Réunion

Cerqual lance la 1ère certification dédiée à la rénovation du logement sur l’Ile de la Réunion

La certification Patrimoine Habitat & Environnement DOM (PH&E DOM) dédiée à la rénovation vient compléter Habitat & Environnement DOM (H&E DOM), la première certification qualité des...
10/06/2014 | 

Sylvia Pinel lance un appel à projet pour 2.000 logements accessibles aux personnes les plus fragiles

Ce nouvel appel à projets "Prêt locatif aidé d'intégration adapté", doit permettre "aux personnes confrontées à des difficultés financières et sociales d'accéder au logement", selon un...
10/06/2014 | 
Sylvia Pinel appelle les Entreprises sociales pour l’habitat à amplifier leurs efforts

Sylvia Pinel appelle les Entreprises sociales pour l’habitat à amplifier leurs efforts

Clôturant l’assemblée générale des Entreprises sociales pour l’habitat le 5 juin, Sylvia Pinel a appelé son nouveau président, Christian Baffy, à amplifier la mobilisation en faveur du...
06/06/2014 | 
Bois feuillus dans la construction : « peut mieux faire ! »

Bois feuillus dans la construction : « peut mieux faire ! »

La France possède la première ressource forestière de feuillus d’Europe. Mais ce patrimoine doit être mieux exploité, notamment dans la construction.
06/06/2014 | 
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