Enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Certifications professionnelles - Arrêté du 19 novembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 29 novembre 2013 - NOR :...
07/02/2014 | 

Jurisprudence

Mise aux normes : la mise en demeure doit être soumise à la procédure du contradictoire

Station d'épuration - Arrêt du 29 octobre 2013 Cour administrative d'appel de Marseille CAA Marseille du 29 octobre 2013, n° 11MA02255 , « Communauté d'agglomération du pays...
07/02/2014 | 
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« Réduire les coûts de mise aux normes »

« Réduire les coûts de mise aux normes »

Sud-Ouest -

Référentiels de certification des titres professionnels d'agent d'entretien du bâtiment, de conducteur de travaux du bâtiment, de conducteur de travaux publics génie civil, de conducteur de travaux publics route, canalisation, terrassement et de couvreur-zingueur

Qualifications professionnelles - Arrêté du 10 janvier 2014 ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 23 janvier 2014 - NOR :...
07/02/2014 | 
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3 000 e logement en Vefa pour l’Opac

Rhône-Alpes -
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A chaque parcelle son univers

A chaque parcelle son univers

Habitat individuel groupé - Dans la ville haute du Havre (Seine-Maritime), entre barres d’immeubles et bois de Bléville, l’architecte Philippe Madec a disposé un collectif de...
07/02/2014 | 
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Peau de bois et cœur de paille

Peau de bois et cœur de paille

Salle polyvalente - Les pentes du mont Ventoux ne sont pas aussi déboisées qu’on ne le croit puisqu’elles ont fourni les arbres nécessaires à la structure et la vêture d’un...
Fermé

Habitat adapté : le concours du bois

Franche-Comté -

Seuils de procédure applicables aux conventions de bail conclues par l'Etat : application des articles R. 2122-35 et R. 2122-39 du code général de la propriété des personnes publiques

Conventions de bail - Arrêté du 27 décembre 2013 Ministère de l'économie et des finances JO du 29 décembre 2013 - NOR : EFIM1327514A
07/02/2014 | 
Chauffage : une étude pointe des choix marqués par les zones climatiques

Chauffage : une étude pointe des choix marqués par les zones climatiques

Lors des rencontres techniques de la construction bois organisées par Afcobois, le bureau d'études ETC a présenté les résultats d'une étude statistique sur la RT 2012. Réalisée pour...
06/02/2014 | 
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Complément web à l'article "La notification d’une cession de créance « Dailly » produit-elle effet en cas de procédure collective du cédant ?" - OI n°61/62 - janvier/février 2014 - p.47

Financement - 10 Questions sur… - Le bail commercial à l’épreuve de la procédure collective - Opérations Immobilières - 58 - septembre 2013 - p.22
06/02/2014 | 
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Complément web à l'article "Droit moral de l'architecte : un recul qui se confirme" - OI n°61/62 - janvier/février 2014 - p.38

Gestion et professions - Architectes - Jusqu’où va le droit moral de l’architecte ? - Opérations Immobilières - 51 - janvier 2013 - p.36
06/02/2014 | 
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Complément web à l'article "L'amiante : aux confins des droits (1)" - OI n°61/62 - janvier/février 2014 - p.20

Construction - Amiante Responsabilités des maîtres d'ouvrage - Moniteur - 5706 - 05/04/2013 - 28 pages et Santé au travail  - « Les artisans mettent en images les risques de...
06/02/2014 | 
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Complément web à l'article "Le climat du marché des commerces en France" - OI n°61/62 - janvier/février 2014 - p.18

Financement - Les commerces en France - CBRE - Etude annuelle 2013
06/02/2014 | 

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