Les HLM s'inquiète de l'avenir des offices départementaux

A quelques jours de l’assemblée générale de la fédération des Offices publics de l'habitat, intitulée "Fractures territoriales : les offices acteurs de l’égalité des territoires" et...
28/05/2014 | 
Le second souffle de l’accessibilité se lève en Alsace

Le second souffle de l’accessibilité se lève en Alsace

Sous le nom de Diamant, acronyme de Démonstrateur intelligent adapté mobile accessible et nouvelles technologies, une camionnette à remorque dépliable présentera l’offre dédiée au...
28/05/2014 | 
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Des voitures sur une terrasse privative ne constituent pas une voie de fait !

Des voitures sur une terrasse privative ne constituent pas une voie de fait !

Gestion et professions - La Cour de cassation donne une interprétation stricte de la voie de fait, qui permet de saisir les juridictions judiciaires alors même qu’une personne...
Fermé
Permis de démolir : le juge et le partage des tâches

Permis de démolir : le juge et le partage des tâches

Urbanisme et environnement - Le Conseil d’État se prononce sur l’appréciation et le contrôle des faits justifiant que des travaux dussent être précédés d’un permis de...
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Copropriété et compte séparé : attention à l’effet Canada dry !

Copropriété et compte séparé : attention à l’effet Canada dry !

Gestion et professions - Une décision vient renforcer les promoteurs du compte séparé ouvert au nom du syndicat de copropriété, en tirant les conséquences de l’existence du...
Le Graal de Mme Pinel

Le Graal de Mme Pinel

La ministre du Logement et de l'Egalité des territoires mise sur la dynamisation de la construction et la rénovation, et l’amélioration du pouvoir d’achat des Français.

Electricité : simplification de la procédure pour certains ouvrages des réseaux de distribution

28/05/2014 | 

Le dispositif de mobilisation du foncier public entre en phase opérationnelle

Une vingtaine d'actes ou de protocoles de cessions bénéficiant de la « décote Duflot » pourraient être conclus prochainement.
Une centrale photovoltaïque mobile pour chantier

Une centrale photovoltaïque mobile pour chantier

Dron location propose un matériel écologique pour alimenter les chantiers en électricité.
28/05/2014 | 
Dans les Pays de la Loire, la construction bois tire la filière vers le haut

Dans les Pays de la Loire, la construction bois tire la filière vers le haut

Une semaine avant le Carrefour International du Bois, qui se tiendra à Nantes, du 4 au 6 juin, l’Insee a présenté une étude sur la filière bois dans les Pays de la Loire qui positionne la...
28/05/2014 | 
« Objectifs 500 000  » : "150 propositions de simplification, c'est une cure de fitness que veulent les professionnels", Nadia Bouyer

« Objectifs 500 000 » : "150 propositions de simplification, c'est une cure de fitness que veulent les professionnels", Nadia Bouyer

Nadia Bouyer, qui a conduit les travaux du groupe de travail n°1 sur la simplification de la réglementation et des normes de construction, explique au Moniteur l'esprit et la teneur de quelques...
27/05/2014 | 

Une peau de métal dorée pour habiller six tours des années 60

Outre une plus grande efficacité énergétique, cette réhabilitation de six tours des années 1960 vise à requalifier les bâtiments avec une architecture contemporaine, dynamique et...
Efficacité énergétique du tertiaire : le Serce signe la Charte

Efficacité énergétique du tertiaire : le Serce signe la Charte

Le président du Serce, Alain Le Du, signera le 28 mai la Charte pour l’efficacité énergétique des bâtiments tertiaires publics et privés, initiée par le Plan Bâtiment Durable. Quatre...
27/05/2014 | 
Marchés publics : les précisions de Bercy  sur le travail dissimulé

Marchés publics : les précisions de Bercy sur le travail dissimulé

La DAJ vient de mettre à jour sa fiche consacrée au dispositif de lutte contre le travail dissimulé en matière de marchés publics, afin de mettre en garde l’acheteur face à cette...

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