Cinq nouveaux signataires de la charte pour l’efficacité énergétique des bâtiments tertiaires publics et privés

Cinq nouveaux acteurs de l’immobilier (AXA Real Estate, Danone, Groupama Immobilier, M&G Real Estate et Sanofi) sont venus rejoindre la démarche volontaire initiée fin 2013 d’anticipation...
24/01/2014 | 
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Marchés privés : décès du maître d’ouvrage et résiliation du contrat

Marchés privés : décès du maître d’ouvrage et résiliation du contrat

En application de la norme Afnor NF P 03-001, le marché à forfait est résilié de plein droit en cas de décès du maître d’ouvrage sauf si l’entrepreneur accepte les offres qui peuvent...
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Evénement

Un plan de relance pour les promoteurs

Un plan de relance pour les promoteurs

Logement -
24/01/2014 | 
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Des logements sociaux au cœur du quartier Mouffetard

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PARIS -
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Objectif en 2015 : 37 000 HLM

RÉGION -
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Un projet immobilier niché dans la falaise

Un projet immobilier niché dans la falaise

Boulogne-sur-Mer -
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Les emplacements réservés

Urbanisme - Les emplacements réservés sont des servitudes d’urbanisme établies par le PLU pour la réalisation d’équipements publics futurs. Ils limitent le droit de construire...
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SAINT-PIERRE-BOIS (67)

Evénement

Fermé

Des bureaux d’études certifiés pour le logement social

A noter -
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Certification du syndicat des démolisseurs

Unions de métiers -
24/01/2014 | 
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Foyer de vie

Monclar-d’Agenais (47) -
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Schéma régional du logement étudiant

RÉGION -

Jurisprudence

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Les équipements pouvaient rendre la piscine impropre à sa destination

Assurance dommages ouvrage -

Jurisprudence

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La retenue de garantie doit être payée dans le délai d’un an

Réception des travaux -

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