Les loueurs en meublé échappent-ils aux prélèvements sociaux ?
Fiscalité -
29/07/2014 |
La location meublée est-elle soumise à TVA ?
Fiscalité -
29/07/2014 |
Métropole du Grand Paris : la préfiguration est lancée !
Urbanisme et Environnement -
29/07/2014 |
Une ancienne caserne militaire transformée en quartier mixte
Le 25 juillet, la marseillaise Sylvie Caulet a dévoilé son projet immobilier le Carré des dragons créé à l'intérieur de la caserne Espagne à Auch, ancienne friche immobilière de 5,5 ha....
28/07/2014 |
Responsabilité des constructeurs : la garantie contractuelle pour faute en sus de la garantie de parfait achèvement
La prescription de l'action en garantie de parfait achèvement ne peut être opposée à l'action engagée sur le seul fondement de la responsabilité contractuelle de l'entrepreneur, soumise à...
28/07/2014 |
Atex (1/7) : Poutrelle précontrainte ultralégère et de grande longueur
Produits, systèmes, équipements : cet été, les CTB reviennent sur des innovations récentes. Aujourd'hui: un système de planchers préfabriqués, ultralégers, pour maisons individuelles....
28/07/2014 |
Île-de-France : les propositions de l'ORF pour relancer l'urbanisme opérationnel et mobiliser le foncier du Grand Paris
Les deux groupes de travail de l’Observatoire régional du foncier en Île-de-France ont rendu les conclusions de leurs travaux, portant sur la relance de l’urbanisme opérationnel, et la...
25/07/2014 |
Le premier fonds de logement intermédiaire est sur les rails
La société nationale immobilière (SNI, groupe Caisse des Dépôts) a réussi à mobiliser plusieurs grands investisseurs institutionnels pour lancer FLI, premier «fonds de logement...
25/07/2014 |
Obligation de travaux énergétiques : puissante ou illusoire selon La Fabrique Ecologique
L’obligation d’embarquer la performance énergétique lors de certains types de travaux sur un bâtiment, inscrite dans le projet de loi pour la transition énergétique, se révèlera...
25/07/2014 |
Premier salon du logement neuf
Toulouse -
25/07/2014 |
Logement social : aide à la réhabilitation
HAUTE-SAVOIE -
25/07/2014 |
GT Location se spécialise dans le béton
Gironde -
25/07/2014 |
La FFB craint 2 000 pertes d’emploi
HERAULT -
25/07/2014 |
Actions foncières à moyen ou long terme Anticiper pour mieux maîtriser
Rapport du Conseil général de l'Environnement et du Développement durable Novembre 2013
25/07/2014 |
Éditions du Moniteur