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Agrément de la société à responsabilité limitée Union d'économie sociale « MENHIR »

Logement social - Arrêté du 21 juillet 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 29 juillet 2014 - NOR : ETLL1416953A
22/08/2014 | 
Fermé

Rénovation de 850 logements étudiants sur le campus HEC

JOUY-EN-JOSAS -
Fermé
Une école intégrée au logement social

Une école intégrée au logement social

HAUT-RHIN -
Fermé

ANF Immobilier cède 216 logements rue de la République

MARSEILLE -
Relance de la construction :  la FFB demande une "carotte fiscale" au gouvernement

Relance de la construction : la FFB demande une "carotte fiscale" au gouvernement

En réponse à l'interview du président de la République François Hollande accordé au journal Le Monde dans lequel il confirmait avoir demandé au gouvernement de préparer un nouveau "plan...
21/08/2014 | 
Le gouvernement veut ramener le coût net annuel des normes nouvelles applicables aux collectivités locales à zéro

Le gouvernement veut ramener le coût net annuel des normes nouvelles applicables aux collectivités locales à zéro

Le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale, André Vallini, a présenté mercredi 20 août en Conseil des ministres une communication relative à la maîtrise du coût des...
Egletons forme à la construction bois

Egletons forme à la construction bois

Le centre de formation et de recherche Bois PE, à Egletons (Creuse), dédié à la construction bois à haute performance énergétique, accueille ses premiers stagiaires. Il propose une offre...
20/08/2014 | 

Bientôt de nouvelles annonces pour relancer la construction de logements ?

20/08/2014 | 
Toulouse : consultation lancée pour un ensemble immobilier qui pourrait abriter l'IRT "Aéronautique Espaces et Systèmes Embarqués"

Toulouse : consultation lancée pour un ensemble immobilier qui pourrait abriter l'IRT "Aéronautique Espaces et Systèmes Embarqués"

Oppidea, la SEM d'aménagement de la communauté urbaine Toulouse-Métropole, a lancé une consultation de maîtrise d’œuvre pour concevoir un ensemble immobilier de 24000 m2 de plancher...
20/08/2014 | 

Jurisprudence

RT 2012 : le Conseil d'État rejette une requête contre un arrêté excluant le chauffage électrique

RT 2012 : le Conseil d'État rejette une requête contre un arrêté excluant le chauffage électrique

Le Conseil d’État rejette, dans sa décision n° 369964 du mercredi 23 juillet 2014, la requête de "Sauvons le climat", enregistrée le 5 juillet 2013 au contentieux et visant l’annulation...

Approbation du cahier technique de la norme pour les déclarations dématérialisées de données sociales pour l'année 2014 (salaires 2013)

Données sociales - Arrêté du 6 mai 2014 Ministère des affaires sociales et de la santé JO du 5 juin 2014 - NOR : AFSS1405469A
15/08/2014 | 
Fermé

Jurisprudence

L’application de la loi MOP n’est pas toujours obligatoire

L’application de la loi MOP n’est pas toujours obligatoire

Commande publique - La loi MOP du 12 juillet 1985 s’applique aux seules opérations qu’elle énumère limitativement. Ce principe vient d’être rappelé par un arrêt de la...
Fermé

Donner un coup de pouce à la filière bois

Champagne-Ardenne -
Fermé
Bois et Inox pour le siège social de la société ARaymond

Bois et Inox pour le siège social de la société ARaymond

GRENOBLE -
15/08/2014 | 

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