Fermé

Pavillon orange

ANNEMASSE -
Fermé
Bardages de bois dans des écrins de béton blanc

Bardages de bois dans des écrins de béton blanc

MEUDON -
Fermé
« L’immobilier retombe au niveau de 2008 »

« L’immobilier retombe au niveau de 2008 »

ALPES-MARITIMES -

Habilitation des agents de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du Code de la construction et de l'habitation

HLM - Arrêté du 30 mai 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 17 juillet 2014 - NOR : ETLL1411827A
26/09/2014 | 

Jurisprudence

Le coût des travaux à la charge du maître d'ouvrage n'était pas réaliste

Contrat de construction de maison individuelle - Arrêt du 9 juillet 2014 Cour de cassation Cass. 3° civ. du 9 juillet 2014, n° 13-13931, « Société Deal c/ époux X »

Jurisprudence

Une démolition totale de l'ouvrage n'est pas inéluctable

Empiètement de construction - Arrêt du 9 juillet 2014 Cour de cassation Cass. 3° civ. du 9 juillet 2014, n° 13-15483 , « M. X et Mme Y c/ SCI ADF »
26/09/2014 | 

Evénement

Fermé

L’USH défend les organismes HLM

Bailleurs sociaux -
26/09/2014 | 
Fermé

Evénement

La défiscalisation, premier moteur d’investissement

La défiscalisation, premier moteur d’investissement

Immobilier locatif -
26/09/2014 | 

Jurisprudence

Fermé

Le délai pour agir en réparation des non-conformités apparentes est libre

Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) -
Fermé
Une procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise

Une procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise

Urbanisme - Dans le cadre du choc de simplification, le Code de l’urbanisme vient de s’enrichir d’une nouvelle procédure intégrée, dédiée à l’immobilier d’entreprise....

Jurisprudence

Fermé

Le coût des travaux à la charge du maître d’ouvrage n’était pas réaliste

Contrat de construction de maison individuelle -

Jurisprudence

Fermé

Les pénalités de retard à la levée des réserves n’étaient pas dues

Marché de travaux -

Jurisprudence

Fermé

Une démolition totale de l’ouvrage n’est pas inéluctable

Empiètement de construction -
Fermé

Impayés de loyer d’habitation : le maire pourrait être informé !

Gestion et Professions -

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique