Agrément de la société à responsabilité limitée Union d'économie sociale « MENHIR »
Logement social -
Arrêté du 21 juillet 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 29 juillet 2014 - NOR : ETLL1416953A
22/08/2014 |
Rénovation de 850 logements étudiants sur le campus HEC
JOUY-EN-JOSAS -
22/08/2014 |
Une école intégrée au logement social
HAUT-RHIN -
22/08/2014 |
ANF Immobilier cède 216 logements rue de la République
MARSEILLE -
22/08/2014 |
Relance de la construction : la FFB demande une "carotte fiscale" au gouvernement
En réponse à l'interview du président de la République François Hollande accordé au journal Le Monde dans lequel il confirmait avoir demandé au gouvernement de préparer un nouveau "plan...
21/08/2014 |
Le gouvernement veut ramener le coût net annuel des normes nouvelles applicables aux collectivités locales à zéro
Le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale, André Vallini, a présenté mercredi 20 août en Conseil des ministres une communication relative à la maîtrise du coût des...
20/08/2014 |
Egletons forme à la construction bois
Le centre de formation et de recherche Bois PE, à Egletons (Creuse), dédié à la construction bois à haute performance énergétique, accueille ses premiers stagiaires. Il propose une offre...
20/08/2014 |
Bientôt de nouvelles annonces pour relancer la construction de logements ?
20/08/2014 |
Toulouse : consultation lancée pour un ensemble immobilier qui pourrait abriter l'IRT "Aéronautique Espaces et Systèmes Embarqués"
Oppidea, la SEM d'aménagement de la communauté urbaine Toulouse-Métropole, a lancé une consultation de maîtrise d’œuvre pour concevoir un ensemble immobilier de 24000 m2 de plancher...
20/08/2014 |
Jurisprudence
RT 2012 : le Conseil d'État rejette une requête contre un arrêté excluant le chauffage électrique
Le Conseil d’État rejette, dans sa décision n° 369964 du mercredi 23 juillet 2014, la requête de "Sauvons le climat", enregistrée le 5 juillet 2013 au contentieux et visant l’annulation...
20/08/2014 |
Approbation du cahier technique de la norme pour les déclarations dématérialisées de données sociales pour l'année 2014 (salaires 2013)
Données sociales -
Arrêté du 6 mai 2014 Ministère des affaires sociales et de la santé JO du 5 juin 2014 - NOR : AFSS1405469A
15/08/2014 |
Jurisprudence
L’application de la loi MOP n’est pas toujours obligatoire
Commande publique -
La
loi MOP
du 12 juillet 1985 s’applique aux seules opérations qu’elle énumère limitativement. Ce principe vient d’être rappelé par un arrêt de la...
15/08/2014 |
Donner un coup de pouce à la filière bois
Champagne-Ardenne -
15/08/2014 |
Bois et Inox pour le siège social de la société ARaymond
GRENOBLE -
15/08/2014 |
L’édition abonnés de la semaine
La revue du 19 juillet 2019
Éditions du Moniteur
