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Immobilier - page 500

Bailleurs sociaux, promoteurs, constructeurs de maisons individuelles… retrouvez sur cette chaîne toute l’information métier, réglementaire, financière, ainsi que l’actualité politique. 

 

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Instaurer un dialogue entre le bois, le métal et la couleur

Instaurer un dialogue entre le bois, le métal et la couleur

4) Aménagement - L’aménagement intérieur mêle trois langages : le bois a été utilisé en placage, le métal a été travaillé notamment pour l’escalier et pour la charpente...
19/09/2014 | 

Forte progression du résultat net pour Frey

18/09/2014 | 
A Epinal, le salon Habitat et Bois ne veut pas céder à la morosité

A Epinal, le salon Habitat et Bois ne veut pas céder à la morosité

Rendez-vous majeur de la filière bois dans le Grand Est, le 35e salon Habitat et Bois ouvre ses portes ce 18 septembre à Epinal. Avec 335 exposants recensés la semaine dernière, contre 380...
17/09/2014 | 
A Epinal, le salon Habitat et Bois ne veut pas céder au marasme

A Epinal, le salon Habitat et Bois ne veut pas céder au marasme

Rendez-vous majeur de la filière bois dans le Grand Est, le 35e salon Habitat et Bois ouvre ses portes ce 18 septembre à Epinal.
17/09/2014 | 
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Servitude d’utilité publique violée : qui peut s’en plaindre ?

Urbanisme et environnement - Un privé, tiers lésé, peut se prévaloir du non-respect d’une servitude d’utilité publique instituée au bénéfice exclusif d’une commune.
17/09/2014 | 
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Annulation de la vente : précision sur le remboursement des droits de mutation

Fiscalité - La restitution des droits d’enregistrement ou de la taxe de publication foncière, versés sur un acte de vente annulé, est conditionnée à une décision de justice...
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Contrat d’entretien et ascenseur : appréciation du déséquilibre par le juge

Gestion et professions - La clause de tacite reconduction pour une période de cinq ans figurant dans un contrat d’ascensoriste ne crée aucun déséquilibre significatif au...
Ordonnances

Ordonnances

Ces trois dernières années – mais c’est vrai depuis 2005 – l’ordonnance s’est largement développée.
17/09/2014 | 
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Complément web à l'article "Copropriété et ensembles immobiliers La division en volumes d’un ensemble immobilier" - OI n°68 - septembre 2014 - p.46

Gestion et professions - 103E CONGRÈS DES NOTAIRES - Division de l’immeuble : faire sauter les verrous ! - Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment n° 5420 du 12/10/2007 -...
16/09/2014 | 
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Complément web à l'article "Défiscalisation de logements : un enjeu local" - OI n°68 - septembre 2014 - p.3

Financement -Opérations Immobilières aborde dans son numéro de septembre 2014 (n° 68) des questions d’actualité qui suscitent des études, des débats ou des...
16/09/2014 | 
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Complément web à l'article "Les nouveaux droits à construire" - OI n°68 - septembre 2014 - p.26

Urbanisme et environnement -Opérations Immobilières aborde dans son numéro de septembre 2014 (n° 68) des questions d’actualité qui suscitent des études, des...
16/09/2014 | 
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Complément web à l'article "Alur et COS : les raisons de la suppression" - OI n°68 - septembre 2014 - p.14

Urbanisme et environnement - Loi Alur : Suppression du COS dans les quartiers de lotissement / mai 2014 - Ministère du Logementet de l'égalité des territoires
16/09/2014 | 
HLM : la mutualisation financière officiellement lancée

HLM : la mutualisation financière officiellement lancée

16/09/2014 | 
Le CNTGI, une autorité libre et l’ambition d’un rôle clé

Le CNTGI, une autorité libre et l’ambition d’un rôle clé

Nommé cet été par Sylvia Pinel à la tête du tout nouveau Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières, Bernard Vorms explique à notre confrère Opérations Immobilières...
15/09/2014 | 

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