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Immobilier - page 500

Bailleurs sociaux, promoteurs, constructeurs de maisons individuelles… retrouvez sur cette chaîne toute l’information métier, réglementaire, financière, ainsi que l’actualité politique. 

 

Des panneaux en bois pour un trophée en or

Des panneaux en bois pour un trophée en or

Spécial technique - « Cloud Computing », travail collaboratif, big data, Internet des objets, smart grids… Ces innovations liées à l’explosion des technologies numériques vont...
08/08/2014 | 
Trois montages innovants en matière de marchés publics

Trois montages innovants en matière de marchés publics

La boîte à outils dont disposent les acheteurs publics ne cesse de s’étoffer. Si certains restent dans le cadre des procédures connues, d’autres se montrent particulièrement...

Contribuer à la simplification des normes

A noter -
08/08/2014 | 
Fermé

Les marchés complémentaires

Commande publique - Les marchés complémentaires, passés sans publicité ni mise en concurrence, permettent de commander, de gré à gré, auprès d’un cocontractant en place, des...
D’ici et d’ailleurs, des habitats inhabituels…

D’ici et d’ailleurs, des habitats inhabituels…

Maison 1/3 - Aux quatre coins de la planète, la maison individuelle continue de faire rêver les architectes et leurs commanditaires en quête d’un univers qui leur ressemble. Grâce...
08/08/2014 | 
Une entreprise de BTP sur sept épinglée en 2013

Une entreprise de BTP sur sept épinglée en 2013

Travail dissimulé -
08/08/2014 | 
Des murs-manteaux bois ornent un complexe de bureaux

Des murs-manteaux bois ornent un complexe de bureaux

Plastic Omnium a attribué à Pitance en groupement avec Lamy (filiales Vinci construction France), avec Satob (construction bois), Roiret Energies, Spie et RBS, le marché de...
06/08/2014 | 
Les performances exemplaires d'un siège social en paille

Les performances exemplaires d'un siège social en paille

Ecocert, leader de la certification des produits biologiques, a construit à L'Isle-Jourdain, dans le Gers, un siège social conforme à ses principes. Inauguré en 2013, le bâtiment...
01/08/2014 | 
Critères de qualifications requis  pour le bénéfice du crédit d'impôt développement durable et des avances remboursables sans intérêts  destinées au financement de travaux  de rénovation afin d'améliorer  la performance énergétique  des logements anciens

Critères de qualifications requis pour le bénéfice du crédit d'impôt développement durable et des avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens

Crédit d'impôt développement durable - Arrêté du 16 juillet 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 18 juillet 2014 - NOR : ETLL1411465A
01/08/2014 | 

Loi relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié (1)

Rupture du contrat de travail - Loi n° 2014-743 du 1er juillet 2014 JO du 2 juillet 2014 - NOR : ETSX1405214L
01/08/2014 | 

Jurisprudence

Fermé

L’atteinte portée au gros œuvre existant nécessitait un permis de démolir

Travaux de construction -

Jurisprudence

Fermé

La participation financière peut être imposée à des terrains déjà desservis

Voirie et réseaux -

Jurisprudence

Fermé

La constitution de réserves foncières par voie d’expropriation se justifie

Projet d’aménagement -
RT 2012 : pas de pitié pour les ponts thermiques

RT 2012 : pas de pitié pour les ponts thermiques

Performance énergétique -
01/08/2014 | 

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