Le moniteur

Jurisprudence

Fermé

Les clauses d’exclusion de garantie trop peu précises ne peuvent jouer

Dommages environnementaux -

BNP Paribas Real Estate mise sur l’international

Immobilier -
13/03/2015 | 

Jurisprudence

Fermé

L’appel contre le jugement ayant annulé l’arrêté initial était sans objet

Autorisation d’exploitation de carrière -

Le Crédit foncier regroupe ses marques

Immobilier -
13/03/2015 | 
Mipim 2015 : les projets hétéroclites des villes françaises

Mipim 2015 : les projets hétéroclites des villes françaises

A chaque projet correspond une volonté politique. Lors du Mipim, les collectivités locales ont mis en avant des programmes immobiliers très différents. D’un côté Lyon, dont l’objectif...
12/03/2015 | 
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Annemasse soigne ses jardiniers

Annemasse soigne ses jardiniers

Pénibilité -
12/03/2015 | 
Fermé
Metz. La métamorphose commerciale   d’une ancienne décharge

Metz. La métamorphose commerciale d’une ancienne décharge

À la place d’une ancienne décharge, une ceinture ondulée en inox abrite 40 000 m2 de commerces. Cette vague encadre un bois dont les formes et les essences variées transforment l’image...
12/03/2015 | 
Efficacité énergétique des villes : cinq start-up intègrent l'incubateur de GDF Suez

Efficacité énergétique des villes : cinq start-up intègrent l'incubateur de GDF Suez

Les start-up françaises Datapole, Energiency, Partnering 3.0, Sharette et Smart Impulse rejoignent le nouvel incubateur « Pour une meilleure énergie dans la Ville » lancé par GDF SUEZ et...
Au Mipim, Londres voit les choses en grand

Au Mipim, Londres voit les choses en grand

Cette année encore à Cannes, le pavillon de la capitale britannique remporte un franc succès au salon mondial de l'immobilier. Une tendance qui reflète le dynamisme de la ville en matière de...
11/03/2015 | 
Eco PTZ copropriété : les banques font de la résistance

Eco PTZ copropriété : les banques font de la résistance

Effectif depuis fin 2013 et simplifié depuis décembre 2014, l’éco-prêt à taux zéro collectif est un levier essentiel pour l’amplification des travaux énergétiques dans les...
11/03/2015 | 
Fermé
Quand l’exercice du droit d’agir en justice devient-il abusif ?

Quand l’exercice du droit d’agir en justice devient-il abusif ?

Urbanisme et environnement - Le droit d’agir en justice est un droit constitutionnel reconnu à tout justiciable. Mais selon la jurisprudence constante de la Cour de cassation, une ...
11/03/2015 | 
Les opérations immobilières n’échappent pas aux infractions pénales

Les opérations immobilières n’échappent pas aux infractions pénales

Le droit pénal immobilier développe certaines particularités à l’image des deux arrêts de chambre criminelle commentés ici.
11/03/2015 | 
Fermé
Édouard François,  architecte « Déconnecter les espaces extérieurs des appartements pour placer  les terrasses aux étages supérieurs »

Édouard François, architecte « Déconnecter les espaces extérieurs des appartements pour placer les terrasses aux étages supérieurs »

11/03/2015 | 
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moucharabiehs

Façades - La thématique de la façade ajourée semble contradictoire avec les préoccupations actuelles, qui tendent à renforcer la performance énergétique de l'enveloppe du...

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