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Planchers parasismiques en maison individuelle

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Une rénovation énergétique reproductible

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Logement social - La réhabilitation d’une maison près de Bruxelles a été pensée pour être répliquée sur 86 constructions similaires.
03/06/2016 | 

Jurisprudence

Fermé

L’insuffisance d’un dossier de demande ne vicie le permis délivré que si elle a faussé l’appréciation de l’administration

Permis de construire -

Jurisprudence

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La visibilité depuis un immeuble classé ou inscrit s’apprécie à partir de tout point de cet immeuble

Edifice classé -

Jurisprudence

Fermé

Une modification de doctrine administrative ne constitue pas une « évolution défavorable des prescriptions d’urbanisme »

Prorogation d’un permis -
Révision et actualisation de l'indice "matériel"

Révision et actualisation de l'indice "matériel"

Indice. Intitulé désormais « indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction »,l'indice IM « matériel de chantier » est en base 100 en 2010.

Subventions pour de la formation et du matériel susceptibles de réduire les TMS

Santé. L’Assurance maladie lance une grande opération de sensibilisation aux troubles musculo-squelettiques qui passe, entre autres, par une aide à l’achat de matériels.
Un guide technique autour de la modification des machines existantes

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Guide pratique. Modifier une pièce, rajouter un accessoire, changer un composant : quels impacts réglementaires provoquent ces modifications courantes ?
A Vaulx-en-Velin, la démolition de 400 logements au du Mas du Taure marque le renouveau du quartier

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Retenu comme quartier d'intérêt national par l'Etat, le site Grande île-Grand Mas fait l'objet d'un projet de renouvellement urbain.
02/06/2016 | 
Concours Domolandes : suspense chez les starts-up

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Le palmarès du 5e Concours national de la création d'entreprise construction durable Domolandes sera dévoilé mardi 7 juin, à Paris, en direct des 10e Rencontres de la performance...
02/06/2016 | 
Immobilier réversible : Conjugo peine à séduire les investisseurs

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Vinci Construction n’a toujours pas obtenu de permis de construire pour lancer Conjugo, l’immeuble neuf de bureaux réversible en logements, présenté lors du Simi 2015. Selon le...
02/06/2016 | 
La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise pleinement opérationnelle

La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise pleinement opérationnelle

Coup d’accélérateur aux projets importants d’immobilier d’entreprise, la PIIE a désormais son cadre juridique complet. Le décret d’application attendu est paru au « Journal...
02/06/2016 | 
Fermé
L’architecte doit concevoir un projet de conception réalisable, à défaut il engage sa responsabilité

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Construction - La Cour de Cassation réaffirme le principe selon lequel un architecte a l’obligation de concevoir un projet qui respecte les règles d’urbanisme.
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