Evénement
Annonces immobilières et foncières
10/03/2017 |
Construction bois : signature d'une Alliance nationale construction rénovation
Inciter les maîtres d’ouvrage public et privé à construire et rénover en bois et appuyer les actions nationales à l’échelle régionale, tel est l’objectif de la charte signée le 9 ...
09/03/2017 |
La restructuration de l’ancien musée des Arts et Traditions populaires confiée à Frank Gehry
Bernard Arnault, P-DG du groupe LVMH, va créer un lieu culturel dédié aux métiers d’art dans l’ancien musée des Arts et Traditions populaires situé dans le bois de Boulogne. Pour mener...
09/03/2017 |
L’attractivité des villes indicée
La FNAIM du Grand Paris innove avec la création d’un indice spécifique déterminant l’attractivité des villes d’Île-de-France.
08/03/2017 |
Suites de la fin du bail : libération des lieux
Gestion et professions -
La libération des lieux ne peut résulter que de la remise effective des clefs, à moins qu’il soit constaté que le bailleur a refusé de les recevoir.
08/03/2017 |
Des conséquences de la requalification d’un bail meublé en bail vide
Gestion et professions -
Si le contrat de location est requalifié, l’annulation d’une clause après exécution du contrat entraine une restitution réciproque des obligations...
08/03/2017 |
Exonération de la garantie légale du bailleur
Gestion et professions -
En application de l’article 1721 du Code civil, le bailleur ne peut s’exonérer de la garantie légale qu’il doit au preneur en cas de perte et ce même...
08/03/2017 |
Recevabilité d’une action en annulation d’une assemblée générale de copropriété
Gestion et professions -
La Cour de cassation précise que le fait que les résolutions d’une assemblée générale de copropriétaires aient été reprises dans une assemblée...
08/03/2017 |
L'autoconsommation vue de la capitale
Depuis 2013, les appartements du 296 rue Lecourbe à Paris sont rénovés de fond en comble. Entre autres nouveautés, le bâtiment possède des panneaux photovoltaïques dont l'électricité est...
08/03/2017 |
Les conditions de logement des Franciliens s’améliorent
L’Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Ile-de-France (IAU), l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur), l’Insee, la Direction régionale et interdépartementale de l’équipement...
07/03/2017 |
Vefa : Roxim lance une offre « satisfait ou remboursé »
Le promoteur montpelliérain lance une nouvelle formule de Vefa, destinée à rassurer les primo-accédants. En cas d’insatisfaction des acheteurs, Roxim leur promet un remboursement...
07/03/2017 |
Certivéa lance un « label accessibilité » pour les bâtiments tertiaires
La filiale du CSTB a dévoilé ce matin un label qui évalue « l’accessibilité universelle » des bâtiments non-résidentiels. La démarche englobe toutes les étapes d’un projet, de la...
07/03/2017 |
1. Une modification du foyer fiscal entraîne-t-elle la reprise de la réduction d'impôt « Censi-Bouvard » ?
Chaque mois, Anne Malfilâtre, avocate, répond aux questions fiscales des lecteurs. -
07/03/2017 |
Jurisprudence
JURISPRUDENCE
07/03/2017 |
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30 Mars 2021 | 100% digital , live et replay
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Les révolutions du point de vente négoce
16 Juin 2021 | À Paris et en ligne
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