Jurisprudence Droit de la construction Réglementation
Cour de cassation, 3e chambre civile, 15 janvier 1997, SCI Les roches bleues, no 54 P.
Temps de travail Droit du travail
-Le ministère de l'Economie et des Finances travaille à la rédaction de onze décrets et deux arrêtés nécessaires à la mise en oeuvre de la loi du 25 mars 1997 (1).
Hygiène Responsabilités et assurances
Seine-et-Marne France
France Collectivités locales
Le P-DG du groupe BAL explique ce qu'il attend des accords Robien.
Collectivités locales SEM
-La réhabilitation des quartiers difficiles implique l'intervention de politiques locales et nationales, mais celles-ci sont souvent mal coordonnées et ne s'inscrivent pas dans la durée. -Le législateur pourrait créer un établissement public de coopération, ressemblant...
TESTEZ GRATUITEMENTL’ÉDITION ABONNÉ DU Moniteur
15 jours gratuits et sans engagement
Ille-et-Vilaine France
-Les parties communes d'immeubles du centre ancien vont être réhabilitées. -EDF, France Télécom et la CGE participent à l'opération.
Jurisprudence Droit de la construction Eclairage urbain
Conseil d'Etat, 10 mars 1997, commune de Lormont, no 150861.
France Logement
International Logement
-Après les grandes infrastructures de TP et l'inauguration en 1998 de l'aéroport Chek Lap Kok, la Chine donnera la priorité au bâtiment. -Un boom de l'immobilier tertiaire a déjà démarré et 800 000 mises en chantier de logements sont prévues à l'horizon 2006....
Somme France
Un point sur l'activité de l'Opac d'Amiens par son président.
Logement Logements
-Les trois recommandations de Claude Taffin font l'objet d'un rapport remis à Jean Arthuis, ministre de l'Economie, pour améliorer la connaissance du parc de bureaux.
Produits et matériels Sécurité et protection de la santé
ÉVÉNEMENT
CONNECT MATERIEL
16 novembre 2023 Deauville
.
Techniques de Construction et de Réhabilitation
FORMATION
Permis de construire valant autorisation d’exploitation commerciale
07 novembre 2023 Paris
Du cadre juridique à la mise en œuvre
Immobilier et Logement Social
WEBINAR
Mettez en place une stratégie bas carbone efficace
EMPLOI
Expert Construction - Valence H/F
STELLIANT - 26 septembre 2023 - - Lyon
Le Graduate Program chez Colas
Contenu proposé par
APPELS D'OFFRES
59 - Lille
Acquisition d'une enceinte thermique sécurisée pour le test HIL de batteries pour la plateforme eV de l'Université de Lille dans le cadre du FEDER EE4.0
Tous les appels d'offres
Immobilier
Bailleurs sociaux, promoteurs, constructeurs de maisons individuelles… retrouvez sur cette chaîne toute l’information métier, réglementaire, financière, ainsi que l’actualité politique.