Lorraine Dégâts miniers : l'Etat s'engage

- Les dégâts miniers d'Auboué auront servi de révélateur. En convoquant, le 23 janvier à Metz, la première réunion de la conférence interdépartementale permanente sur les conséquences...
07/02/1997 | 

Seine-Maritime Le conseil général aide l'assainissement des zones rurales

07/02/1997 | 

Evénement

Temps de travail les premiers accords de Robien

- A ce jour, on dénombre plus de cent accords signés conformément à la loi de Robien. - Radiographie des quinze premiers accords signés dans le secteur du BTP.La loi de Robien sera-t-elle...

Logement Le neuf se porte mieux l'ancien se montre hésitant

-Les promoteurs sont plus confiants pour 1997 que les agents immobiliers. -Sur les deux marchés, les prix sont restés serrés en 1996.
07/02/1997 | 

Maison individuelle Une collection de prêt-à-habiter

-Les Architecteurs développent la recherche amont avec leurs partenaires pour proposer une nouvelle offre d'habitat individuel. -Première étape : cinq maisons sur catalogue.Architecteurs, le...

Des règles de pose sur plancher chauffant électrique

-Des études ont été menées sur l'association des constituants et les problèmes de blocage thermique. -La pose scellée du carrelage sur les éléments chauffants est limitée à la maison...
Fermé

TEXTES OFFICIELS Calcul de l'APL et des allocations de logement

07/02/1997 | 

Jurisprudence

Réticences dans l'administration de la preuve

Cour de cassation, 3e chambre civile, 20 novembre 1996, M. Anthoine, no 1743 D.

Batigère reprend la SA d'HLM Seimaroise

07/02/1997 | 

Jurisprudence

Fermé

STRASBOURG Respect du quota de parkings en cas de division de logements

Cotraitance Le rôle du mandataire d'un groupement momentané

-Le mandataire d'un groupement momentané d'entreprises a un statut juridique complexe : à la fois cotraitant à part entière, en tant que titulaire d'une part de marché, et cotraitant...

Une verrière en vagues sur une charpente mixte

LE CHANTIER Le centre de recherche du Technocentre Renault, à Guyancourt dans les Yvelines. LE PROGRAMME Un bâtiment de type R + 6, de 142 000 mètres carrés de planchers, à structure béton...
07/02/1997 | 

Management ESTP : sept majors pour un mastère construction

-Première du genre, le mastère de management des entreprises de la construction à l'ESTP est soutenu par sept grans groupes du BTP, français et étrangers.La première promotion de dix-huit...
31/01/1997 | 

Jurisprudence

L'étude d'impact doit être suffisante

Conseil d'Etat, 11 décembre 1996. Association de défense de l'environnement orangeois. No 173.212.
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