Marseille Coup de frein sur les logements sociaux

-Jean-Claude Gaudin bloque la construction de 706 logements sociaux. -Le maire préfère lancer un vaste programme de réhabilitation. -Des projets de logements neufs sont malgré tout...

Pays de la Loire Logements mis en chantier : collectifs en baisse, individuels en hausse

Fermé

TEXTES OFFICIELS Réforme du « 1 % logement »

17/01/1997 | 

Membrane synthétique pour toiture en bois

-Le complexe existant, composé d'un isolant de paille, a été conservé. -La membrane synthétique est fixée mécaniquement sur les pannes de la charpente.Construit dans les années 60, le...

Entreprises familiales Le logement social et l'export pour survivre

-La profession veut enrayer la crise qui décime la population des entreprises familiales.
17/01/1997 | 

Maîtrise d'ouvrage privée La SNI monte en première ligne

-Cette SEM, qui construit et gère des logements pour le compte notamment de la Défense, est directement concernée par le reformatage des armées. -Elle va devoir vendre 6 500 logements et en...
17/01/1997 | 

SCI de construction-vente

17/01/1997 | 

BUREAUX Une hausse de la demande en Ile-de-France

17/01/1997 | 
Fermé

TEXTES OFFICIELS Programmation des aides au logement en 1997

Fermé

PROCEDURE CIVILE Réforme en projet pour limiter l'inflation du contentieux

17/01/1997 | 

Jurisprudence

Autorisation d'urbanisme : quand le maire est « intéressé » à la délivrance

Conseil d'Etat. 31 juillet 1996. Commune de Courpalay. No 116500.
Fermé

TEXTES EN ATTENTE

Fermé

AUTRES TEXTES ADOPTES

- Nouvel arrêt sur l'image, depuis celui du 12 juillet dernier, sur un semestre de production législative et réglementaire. - Un rappel qui a pour simple ambition d'énumérer les textes...

Roubaix-Tourcoing Le grand projet urbain démarre

Un groupement d'intérêt public pilotera l'opération. 443 millions de francs d'investissements bientôt engagés. 800 hectares et 64 000 personnes sont concernés.Le grand projet urbain (GPU) de...
17/01/1997 | 
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