ARCHITECTES Assemblée générale de Mouvement

14/02/1997 | 

Le terril et la loi de 1930 sur les sites

Conseil d'Etat, 18 décembre 1996, Charbonnages de France, no 129.625

Retraités Les « seniors » du BTP sont très demandés

-Préretraités et retraités du BTP continuent parfois à travailler bénévolement en France et à l'étranger.

FORMATION Accord-cadre entre l'Education nationale et l'Union des HLM

Fermé

TEXTES OFFICIELS Gestion des contrats emploi-solidarité pour 1997

14/02/1997 | 

Universités L'Etat prêt à transférer son patrimoine immobilier

-Pour les établissements concernés, cette dévolution devrait s'accompagner de crédits et, s'il y a lieu, de travaux de rénovation.
14/02/1997 | 

Angers L'année des grands chantiers

-L'aménagement des secteurs Thiers-Boisnet, Saint-Léonard et de la gare SNCF va démarrer cette année. -La ville-centre veut garantir l'équilibre de l'agglomération.Au coeur d'une...

Evénement

Tignes : 800 millions de francs d'investissements

14/02/1997 | 

Jurisprudence

Modification du projet d'architecte et honoraires

Cour de cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996, M. Kimmenauer, no 1630 D.

Tutorat Les maîtres EJL intronisés au Futuroscope

-Les 69 nouveaux maîtres de l'Entreprise Jean Lefebvre (EJL) ont été reçus par leurs pairs au Futuroscope de Poitiers.

Saint-Nazaire Habitats lance 107 nouveaux logements

- Trois programmes d'HLM livrés en 1998. - Le chiffre d'affaires du promoteur est en croissance.
07/02/1997 | 

Jurisprudence

Logement social Les grands axes de la réforme des attributions

-Transparence, citoyenneté et égalité guident la réforme des attributions d'HLM, selon un dispositif à trois niveaux.

Jurisprudence

Limites de jouissance d'un logement à temps partagé

Cour de cassation, 3e chambre civile, 13 décembre 1996, M. et Mme Roman, no 1703 D.

Jurisprudence

Microcentrale hydroélectrique et élément d'équipement

Cour de cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996, Sté Moulin de Gargilesse, no 1623 D.
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