Un « Monsieur emploi » pour les TP au ministère du Travail
17/01/1997 |
Villiers-sur-Marne Réhabilitation de la cité des Hautes Noues
17/01/1997 |
Sols Céramique de grande taille en imitations pierre ou bois
17/01/1997 |
Jurisprudence
Réception tacite des travaux
Cour de Cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996 ; UAP. No 1634 D.
10/01/1997 |
Jurisprudence
Construction de maison individuelle et respect des textes
Cour de Cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996. Société « Les Maisons de Maya ». No 1626 D.
10/01/1997 |
Vienne Le logement social se porte bien
- La convention passée entre le département et l'Etat porte ses fruits. - Une bonne année pour l'Opac 86 et la SA régionale d'HLM.
10/01/1997 |
Jurisprudence
Copropriété et parties communes spéciales
Cour de Cassation, 3e chambre civile, 20 novembre 1996. SPCI et SCIC. No 1747 D.
10/01/1997 |
Guide de Présentation des cahiers détachables
CONTENU ET UTILISATION DES CAHIERS DETACHABLES Le Moniteur publie chaque semaine, sous la forme d'un «fascicule» broché et détaché, deux cahiers destinés à constituer une documentation...
10/01/1997 |
Bures-sur-Yvette/302 studios Pièce urbaine
10/01/1997 |
Maîtrise d'ouvrage Des LQCM avant l'heure pour La Languedocienne
-Programmation attentive et maîtrise des ratios permettent au promoteur social toulousain de contenir les coûts sans perte de qualité.
10/01/1997 |
Bois Les entrepreneurs marquent des points
-Le bois connaît une embellie sur certains marchés de la construction, mais beaucoup de chemin reste à parcourir. -La profession est, elle aussi, atteinte par la crise du bâtiment et la...
10/01/1997 |
Jurisprudence
Tuiles gélives et vice caché
Cour de Cassation, 1re chambre civile, 14 mai 1996. M.Chavanne.
10/01/1997 |
Jurisprudence
Délégations de service public Les zones floues de l'affermage
-Si le contrat d'affermage fait l'objet d'une définition précise, ce mode de gestion d'un service public n'en suscite pas moins des problèmes juridiques délicats.L'ESSENTIEL
»La...
10/01/1997 |
30 milliards de francs pour traiter 10 000 bâtiments
- Le parc immobilier floqué ou calorifugé à l'amiante est estimé à 100 millions de m2. - Le traitement représente un marché considérable pour une filière du désamiantage en pleine...
10/01/1997 |
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