Logement Quatre départements sur cinq aident les particuliers

-Sous forme d'aides ou de prêts, les départements favorisent l'accession à la propriété et surtout l'amélioration de l'habitat.
17/01/1997 | 

Jurisprudence

Marchés publics. Le champ d'application du code

Conseil d'Etat, 30 septembre 1996. Commune de Grenoble. No 115564 et 120350.

Agen met l'accent sur le bâti et les logements

-Une politique qui englobe programmes de logements sociaux, Opah et ravalement des façades du coeur historique.
17/01/1997 | 

Des règles pour l'aménagement des terrasses-jardins

-Le texte comble un vide normatif et clarifie la responsabilité de chacun des intervenants. -La végétalisation extensive est perçue, en France, comme un espace inorganisé.En gestation depuis...

Marseille Coup de frein sur les logements sociaux

-Jean-Claude Gaudin bloque la construction de 706 logements sociaux. -Le maire préfère lancer un vaste programme de réhabilitation. -Des projets de logements neufs sont malgré tout...

Pays de la Loire Logements mis en chantier : collectifs en baisse, individuels en hausse

Fermé

TEXTES OFFICIELS Réforme du « 1 % logement »

17/01/1997 | 

Membrane synthétique pour toiture en bois

-Le complexe existant, composé d'un isolant de paille, a été conservé. -La membrane synthétique est fixée mécaniquement sur les pannes de la charpente.Construit dans les années 60, le...

Entreprises familiales Le logement social et l'export pour survivre

-La profession veut enrayer la crise qui décime la population des entreprises familiales.
17/01/1997 | 

Maîtrise d'ouvrage privée La SNI monte en première ligne

-Cette SEM, qui construit et gère des logements pour le compte notamment de la Défense, est directement concernée par le reformatage des armées. -Elle va devoir vendre 6 500 logements et en...
17/01/1997 | 

SCI de construction-vente

17/01/1997 | 

BUREAUX Une hausse de la demande en Ile-de-France

17/01/1997 | 
Fermé

TEXTES OFFICIELS Programmation des aides au logement en 1997

Fermé

PROCEDURE CIVILE Réforme en projet pour limiter l'inflation du contentieux

17/01/1997 | 
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