PROFIL Gilbert Misiraca «Les ressources pour l'emploi se trouvent dans les PME»

17/01/1997 | 

Un « Monsieur emploi » pour les TP au ministère du Travail

17/01/1997 | 

Villiers-sur-Marne Réhabilitation de la cité des Hautes Noues

Sols Céramique de grande taille en imitations pierre ou bois

Jurisprudence

Réception tacite des travaux

Cour de Cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996 ; UAP. No 1634 D.

Jurisprudence

Construction de maison individuelle et respect des textes

Cour de Cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996. Société « Les Maisons de Maya ». No 1626 D.

Vienne Le logement social se porte bien

- La convention passée entre le département et l'Etat porte ses fruits. - Une bonne année pour l'Opac 86 et la SA régionale d'HLM.

Jurisprudence

Copropriété et parties communes spéciales

Cour de Cassation, 3e chambre civile, 20 novembre 1996. SPCI et SCIC. No 1747 D.

Guide de Présentation des cahiers détachables

CONTENU ET UTILISATION DES CAHIERS DETACHABLES Le Moniteur publie chaque semaine, sous la forme d'un «fascicule» broché et détaché, deux cahiers destinés à constituer une documentation...

Bures-sur-Yvette/302 studios Pièce urbaine

10/01/1997 | 

Maîtrise d'ouvrage Des LQCM avant l'heure pour La Languedocienne

-Programmation attentive et maîtrise des ratios permettent au promoteur social toulousain de contenir les coûts sans perte de qualité.

Bois Les entrepreneurs marquent des points

-Le bois connaît une embellie sur certains marchés de la construction, mais beaucoup de chemin reste à parcourir. -La profession est, elle aussi, atteinte par la crise du bâtiment et la...

Jurisprudence

Tuiles gélives et vice caché

Cour de Cassation, 1re chambre civile, 14 mai 1996. M.Chavanne.

Jurisprudence

Délégations de service public Les zones floues de l'affermage

-Si le contrat d'affermage fait l'objet d'une définition précise, ce mode de gestion d'un service public n'en suscite pas moins des problèmes juridiques délicats.L'ESSENTIEL »La...

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